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Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social (RDSS), n° 3, mai-juin 2013, pp. 527-536.
Mots clés : Enfant de migrant, Étranger, Regroupement familial, Allocation familiale
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août 2008, pp. 656-661.
Mots clés : Droit civil, Droit social, Analyse comparative, Concubinage, Couple, Filiation, Prestation familiale
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2005, pp. 821-826.
Mots clés : Adoption, Droit, Loi, Agrément, Procédure, Accompagnement, AGENCE POUR L'ADOPTION
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 2004, pp. 691-700.
Mots clés : Accouchement sous X, Femme, Étranger, Consentement, Délai de réflexion, Droit international, Filiation, FEMME IMMIGREE
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 2004, pp. 187-192.
Mots clés : Mineur, Étranger, Jeune en difficulté, Enfant de migrant, Juge des enfants, Assistance éducative, ASE, TUTELLE DES MINEURS
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2003, pp. 673-684.
Mots clés : Prestation sociale, Immigré, Famille, Droit international, Mariage, Polygamie, Filiation, Allocation familiale, FRANCE, ALGERIE
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 2003, pp. 219-226.
Mots clés : Accouchement sous X, Intimité, Secret administratif, Origine, EUROPE, Droits de l'homme, EUROPE
Article de Maxence CORMIER, Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2002, pp. 641-827.
Mots clés : Politique sanitaire, Droit, Santé, Malade, Hôpital, Qualité, Soin, Personne handicapée, Solidarité, Démocratie, Risque, Réparation, Médecin, Responsabilité, Dossier médical, Secret médical, Ordre des médecins, Pharmacie, Prévention, Coopération internationale, Établissement social et médicosocial, Réseau, Traité, Expertise
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Journal du droit des jeunes (la revue d'action juridique et sociale), n° 218, octobre 2002, pp. 25-27.
Mots clés : Protection de l'enfance, Tutelle aux prestations sociales, Mesure éducative, Tutelle, Intérêt de l'enfant, Délégué à la tutelle, Juge des enfants, Prestation familiale, Scolarisation, Sécurité, Prévention
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Informations sociales, n° 102, pp. 114-125.
Mots clés : Droit de la famille, EUROPE, CASF, Divorce, Autorité parentale, Intimité, Intérêt de l'enfant, Compétence judiciaire, Traité, Droit international, EUROPE