En matière de lutte contre la pauvreté, tout miser sur le retour à l'emploi est risqué, pointe le sociologue Nicolas Duvoux. Si la Stratégie nationale, dévoilée en septembre 2018, comporte des mesures originales, elle s'appuie toutefois sur une évaluation partielle du modèle de protection sociale.

Pour évaluer la situation des jeunes dans le cadre des mesures d'investigation confiées par la justice, l'équipe du service d'investigation et de réparation pénale (Sirp) a intégré la dimension transculturelle dans ses missions. Objectif ? Prendre en compte et comprendre l'impact des différences culturelles et du parcours migratoire.

La négociation locale s'entend de la discussion entre un employeur et les représentants du personnel pouvant se traduire par la conclusion d'un accord (ou d'un avenant à un accord) d'entreprise ou d'établissement ou se conclure par un constat d'échec. Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) du secteur privé, à but lucratif ou non, sont depuis longtemps aguerris à ces phases d'échanges qui rythment le fonctionnement des organisations. Rappelons en effet que, depuis 1982, le code du travail a rendu obligatoire l'ouverture d'une négociation tous les ans sur certains thèmes dès qu'une section syndicale était constituée dans l'entreprise (en fait, quand un délégué syndical était désigné au sein de l'entreprise). Le monopole des organisations syndicales a ainsi été affirmé pendant plus de vingt ans. Puis la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social a ouvert une brèche dans le monopole syndical en permettant à un employeur de négocier, dans certains cas de figure, avec d'autres interlocuteurs.

Depuis, les réformes successives et spécialement la loi El Khomri (ou loi Travail) du 8 août 2016 ont confirmé la possibilité de négocier un accord local en l'absence de délégué syndical. Evolution achevée par les ordonnances Macron, plus particulièrement celle "relative au renforcement de la négociation collective" (Ord. n° 2017-1385 du 22 sept. 2017, JO du 23). Désormais, les organisations syndicales représentatives conservent le monopole de la négociation collective locale pour autant qu'elles ont désigné un délégué syndical dans l'entreprise. Or, les conditions d'une telle désignation ont été durcies : seules les organisations syndicales représentatives au sein d'une entreprise (ayant recueilli au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections professionnelles) peuvent désigner un délégué syndical parmi les candidats ayant recueilli eux-mêmes au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections!

Cela étant, en l'absence de délégué syndical dans l'entreprise, l'employeur dispose à présent d'un large "choix" d'interlocuteurs : le comité social et économique (CSE) créé par l'une des ordonnances Macron, le salarié mandaté ou encore les salariés directement, par la voie du référendum. La difficulté de la matière tient également au renforcement de la place de la négociation d'entreprise par rapport aux conventions et accords collectifs de branche dont le rôle est majeur pour les ESSMS (CCN 66, CCN 51, CCU de la branche de l'aide à domicile...). Là encore, la loi El Khomri avait posé les bases de la réforme. Les ordonnances Macron ont parachevé le processus en accordant la primauté aux accords de branche. Les dispositions de ces dernières ne sont plus que "supplétives" en cas d'accord d'entreprise, sauf dans les domaines "sanctuarisés" relevant de l'ordre public (salaires, minima, classifications, mutualisation des fonds de financement du paritarisme...).

Au moment où l'agrément des conventions collectives et des accords de branche nationaux est remis en cause, spécialement dans sa dimension budgétaire, il est impératif pour les dirigeants d'établissements sociaux et médico-sociaux d'appréhender et de maîtriser ces nouvelles modalités de négocier un accord local.

La fédération nationale Familles rurales, en partenariat avec la Caisse centrale de la MSA, a effectué en 2017 une enquête nationale et une étude de terrain sur les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) implantés en milieu rural. Loin de vouloir opposer ces structures à celles du milieu urbain ou de pointer de mieux comprendre leurs réalités, afin de réfléchir aux aides et dispositifs à mettre en oeuvre pour accompagner le travail des équipes d'animation. Les renseignements recueillis auprès de plus 400 ALSH sont de précieuses informations qui ouvrent une fenêtre sur tout un pan du secteur de l'animation difficile à cerner, car très varié.

Les envies de bien faire, d'être compétent, d'aider des personnes, poussent parfois les professionnels à se sentir en échec quand, malgré les efforts accomplis, le résultat n'est pas au rendez-vous. Or, il arrive que des situations soient tout simplement trop complexes ou trop "lourdes" pour que les animateurs en "viennent à bout". Il s'agit alors pour eux d'accepter les limites de leur intervention.

Le ministère chargé de la Jeunesse le répète régulièrement : le lien de l'accueil collectif de mineurs avec les parents des enfants accueillis est fondamental et doit être entretenu. Les enfants ont droit à une cohérence éducative entre les adultes qui prennent part à leur éducation, et cela nécessite que des informations réciproques soient échangées régulièrement. Or, actuellement un enfant sur quatre ne vit pas avec ses deux parents (source : UNAF, Chiffres clés de la famille 2016). Cette évolution sociétale peut compliquer la tâche des directeurs et organisateurs sociaux de s'acquitter au mieux de cette légitime obligation. Un point sur la notion d'autorité parentale et son évolution permettra, nous l'espérons, de leur apporter des réponses utiles.

En médecine ou dans l'enseignement, on fait désormais appel à un animal pour enrichir une prise en charge ou un accompagnement. Mais l'animal ne soigne pas en soi...
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Atténuer et rationaliser notre impact sur la nature passe par le développement de technologies directement inspirées par le comportement et l'anatomie de certaines espèces.
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C'est grâce à l'attachement si un petit se sent le courage d'explorer le monde, certain qu'un havre d'amour et de protection l'attend en cas de nécessité. Et cela peut même constituer une passerelle entre les espèces...
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