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Article de Marion del SOL
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 2003, pp. 320-332.
Mots clés : Assurance maladie, Droits des usagers, Information, Qualité, Téléphone, RELATION ADMINISTRATION/USAGER
Article de Michel HARICHAUX
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2002, pp. 673-685.
Mots clés : Santé, Soin, Malade, Droit, Information, Consentement, Droits des usagers, Déontologie, Autonomie, Décision, Responsabilité
Article de Eric GHERARDI
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2002, pp. 686-694.
Mots clés : Droits des usagers, Santé, Malade, Responsabilité, Hôpital, Qualité, Prise en charge, RELATION ADMINISTRATION/USAGER
Article de Christine CORMIER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2002, pp. 724-737.
Mots clés : Chirurgie esthétique, Droit, Santé publique, Droits des usagers, Consommation, Coût, Solidarité
Article de Marie Laure MOQUET ANGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2002, pp. 657-672.
Mots clés : Droit, Malade, Hôpital, Droits des usagers, Droits de l'homme, Respect, Intimité, Information, Consentement, Citoyenneté, Démocratie
Article de Jean Marc LHUILLIER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 2001, pp. 563-571.
Mots clés : Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Responsabilité, Usager, Projet individualisé
Article de Michel LEVY
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2000, pp. 667-696.
Mots clés : Financement, Établissement social et médicosocial, Réforme, CDES, Budget, Aide sociale, Action sociale, Droits des usagers, COTOREP, Habilitation
Article de Philippe LIGNEAU
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 33ème année, n° 1, janvier-mars 1997, pp. 137-148.
Mots clés : Établissement social et médicosocial, Loi, Usager, Droit social, Droits des usagers, Traité, Financement, Politique contractuelle
Article de Xavier VANDENDRIESSCHE
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 1992, pp. 1-25.
Mots clés : Hospitalisation, Psychiatrie, Psychopathologie, Droit, EUROPE, Malade, Placement, Demande, Préfet, Justice, Information, Médecine, Déontologie, Internement psychiatrique, Droits des usagers, EUROPE
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