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PRISME travaille à la réalisation de deux bases de données bibliographiques : La première, Sciences et Action Sociales, constitue la base mutualisée du réseau. La deuxième, Thesis, est dédiée à la sélection et à l'indexation de thèses en travail social. Elle est le fruit d'un partenariat avec le CNAM-CDFT.

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L’Ehpad face à la fin de vie

Article de David Prochasson

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3087, 07 décembre 2018, pp. 22-24.

Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Travail social : Établissements, Personne âgée, Dépendance, Fin de vie, Mortalité, EHPAD, Soins palliatifs, Médicament, Handicap

Parce qu’ils accueillent des personnes plus âgées et plus dépendantes que par le passé, les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) sont de plus en plus confrontés à la question de l’accompagnement de la fin de la vie. Une évolution qu’analyse la Drees, chargée des statistiques des ministères sociaux, dans une étude quadriennale rendue publique. Le point en quatre idées phares.

L’éthique sur le plateau

Article de Jonathan Blondelet

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3087, 07 décembre 2018, p. 17.

Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Travail social : Établissements, Personne âgée, Personne handicapée, Établissement social et médicosocial, Alimentation, Physiologie, Plaisir

Peut-on concilier nourriture et plaisir en établissement médico-social ? Le bilan introspectif proposé, le 4 décembre, lors du colloque Adef résidences « L’éthique au service d’une nouvelle conception des établissements médico-sociaux », a mis des solutions sur la table.

14ème Trophée Direction[s] : la solidarité à l'honneur

Article de Noémie Gilliotte, Aurélie Vion, Nicolas Daras, et al.

Paru dans la revue Direction(s), n° 170, décembre 2018, pp. 22-31.

Mots clés : Travail social : Établissements, Mineur non accompagné, Management, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Accueil, Famille, Coordination des services sociaux, Bénévolat, Relation travailleur social-usager, Usager

Accueil des mineurs non accompagnés (MNA), habitat partagé, pair-aidance, nouveaux modes de management et d'organisation "libérée", travail en réseau pour faciliter l'accès aux soins des personnes en situation précaire ou pour aider les employeurs du champ des personnes âgées à résoudre leurs problématiques de recrutement et de formation... Varié et représentatif du secteur social et médico-social, le palmarès de cette 14e édition du Trophée Direction[s] est aussi le reflet des défis que doivent relever les directeurs avec leurs équipes! Mais aussi de la créativité et de l'enthousiasme déployés pour s'adapter et y répondre. Le lauréat du Trophée 2018? Le Réseau d'accueil solidaire de l'association Foyer Notre Dame, à Strasbourg, qui organise l'accueil en famille de MNA. Toute l'équipe a reçu le Trophée lors de la cérémonie qui s'est tenue le 28 novembre 2018, à Paris. Le reportage vidéo sur cette initiative est en ligne sur notre site (rubrique Trophée).

Du renfort pour faire face aux situations complexes

Article de Amandine Penna

Paru dans la revue Direction(s), n° 170, décembre 2018, pp. 10-12.

Mots clés : Travail social : Établissements, Jeune en difficulté, Association, Accompagnement social, Protection de l'enfance, Handicap, Psychiatrie infantile, Empowerment, Coopération, Confiance, Guérande, Loire Atlantique

L'équipe mobile ressources (EMR) de l'Association Jeunesse et Avenir intervient auprès de professionnels déstabilisés par un jeune en "situation complexe". Entre protection de l'enfance, handicap et pédopsychiatrie, ce bataillon interdisciplinaire dresse des passerelles pour dénouer les parcours.

Négocier un accord local après les ordonnances Macron

Article de Pierre Gaudier

Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 21, décembre 2018, pp. 4-110.

Mots clés : Travail social : Établissements, Syndicat, Syndicalisme, Délégué syndical, Représentant du personnel, Délégué du personnel, Convention collective, Négociation collective, Établissement social et médicosocial, Management, Conditions de travail

La négociation locale s'entend de la discussion entre un employeur et les représentants du personnel pouvant se traduire par la conclusion d'un accord (ou d'un avenant à un accord) d'entreprise ou d'établissement ou se conclure par un constat d'échec. Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) du secteur privé, à but lucratif ou non, sont depuis longtemps aguerris à ces phases d'échanges qui rythment le fonctionnement des organisations. Rappelons en effet que, depuis 1982, le code du travail a rendu obligatoire l'ouverture d'une négociation tous les ans sur certains thèmes dès qu'une section syndicale était constituée dans l'entreprise (en fait, quand un délégué syndical était désigné au sein de l'entreprise). Le monopole des organisations syndicales a ainsi été affirmé pendant plus de vingt ans. Puis la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social a ouvert une brèche dans le monopole syndical en permettant à un employeur de négocier, dans certains cas de figure, avec d'autres interlocuteurs.

Depuis, les réformes successives et spécialement la loi El Khomri (ou loi Travail) du 8 août 2016 ont confirmé la possibilité de négocier un accord local en l'absence de délégué syndical. Evolution achevée par les ordonnances Macron, plus particulièrement celle "relative au renforcement de la négociation collective" (Ord. n° 2017-1385 du 22 sept. 2017, JO du 23). Désormais, les organisations syndicales représentatives conservent le monopole de la négociation collective locale pour autant qu'elles ont désigné un délégué syndical dans l'entreprise. Or, les conditions d'une telle désignation ont été durcies : seules les organisations syndicales représentatives au sein d'une entreprise (ayant recueilli au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections professionnelles) peuvent désigner un délégué syndical parmi les candidats ayant recueilli eux-mêmes au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections!

Cela étant, en l'absence de délégué syndical dans l'entreprise, l'employeur dispose à présent d'un large "choix" d'interlocuteurs : le comité social et économique (CSE) créé par l'une des ordonnances Macron, le salarié mandaté ou encore les salariés directement, par la voie du référendum. La difficulté de la matière tient également au renforcement de la place de la négociation d'entreprise par rapport aux conventions et accords collectifs de branche dont le rôle est majeur pour les ESSMS (CCN 66, CCN 51, CCU de la branche de l'aide à domicile...). Là encore, la loi El Khomri avait posé les bases de la réforme. Les ordonnances Macron ont parachevé le processus en accordant la primauté aux accords de branche. Les dispositions de ces dernières ne sont plus que "supplétives" en cas d'accord d'entreprise, sauf dans les domaines "sanctuarisés" relevant de l'ordre public (salaires, minima, classifications, mutualisation des fonds de financement du paritarisme...).

Au moment où l'agrément des conventions collectives et des accords de branche nationaux est remis en cause, spécialement dans sa dimension budgétaire, il est impératif pour les dirigeants d'établissements sociaux et médico-sociaux d'appréhender et de maîtriser ces nouvelles modalités de négocier un accord local.

Les lanceurs d’alerte du social ont déjà le statut de salarié protégé

Article de Jean Pierre Rosenczveig

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3086, 30 novembre 2018, pp. 31-32.

Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Signalement, Établissement social et médicosocial, Établissement pour personnes âgées, Droit, Secret professionnel, Licenciement

Pour l’ancien juge du tribunal de Bobigny, le signalement de faits de violences ou d’agression est encadré et chacun devrait connaître les possibilités et les limites de ce droit.

“Pour les nouveaux directeurs, la priorité est la performance économique”

Article de Maxime Ricard, Khaled Saboune

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3084, 16 novembre 2018.

Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Travail social : Établissements, Compétition, Économie, Objectif, Ressources humaines, Bien-être, Organisation du travail, Émotion

Khaled Saboune a récemment corédigé un article intitulé « Contribution à l’étude de la perception de la performance sociale en Ehpad ». Il s’agit d’une enquête menée dans un Ehpad à but lucratif qui montre les difficultés liées à la notion de « performance sociale », telles que l’absence de communication entre salariés et encadrants, le manque de reconnaissance ou encore des conditions de travail difficiles. Il nous en détaille les grandes lignes.

Des contrats sous contraintes

Article de Nadia Graradji

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3082, 2 novembre 2018, pp. 20-23.

Mots clés : Travail social : Établissements, CPOM, Établissement social et médicosocial, Politique contractuelle, Budget, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002, Loi du 28 décembre 2015

Retards de signature, négociations bâclées ou inexistantes, objectifs sans moyens ou moyens sans objectifs : la généralisation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) – devenus obligatoires pour certains établissements et services médico-sociaux – est chaotique et hétérogène, au niveau des territoires.

« Il y a un effet de saturation et d’asphyxie »

Article de Maïa Courtois, Yvette Molina

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3082, 2 novembre 2018, 9.

Mots clés : Action sociale : histoire et perspectives, Travail social : Établissements, Organisation du travail, Intervention sociale, Changement, Technologie numérique, Relation travailleur social-usager, Contrôle budgétaire

Chargée de recherche au centre de formation Askoria, Yvette Molina est chercheuse associée au Centre Maurice-Halbwachs (CNRS-ENS-EHESS).

Les irréductibles Cauchois, ou l’histoire de l’innovation au domaine des Tilleuls

Article de Anna Bracon

Paru dans la revue Vie sociale, n° 22, novembre 2018, pp. 61-78.

Mots clés : Travail social : Établissements, CHRS, Innovation sociale, Milieu rural, Accueil de jour, Logement, Intégration, Accompagnement social, Estime de soi, Développement local, Précarité, Insertion sociale, ABRI-Caux, Emergence-s

Le Domaine des tilleuls, structure singulière située en plein cœur du pays de Caux en Normandie, est progressivement passé d’une logique communautaire à une logique d’innovation sociale. En répondant à différents appels à projet, il a développé son activité et propose aujourd’hui une réponse étendue en matière d’insertion sociale et professionnelle en phase avec les besoins de son territoire. Des actions expérimentales en lien avec le logement, la santé, l’emploi et la culture, présentées ici, y ont notamment vu le jour et sont actuellement pérennisées.

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