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PRISME travaille à la réalisation de deux bases de données bibliographiques : La première, Sciences et Action Sociales, constitue la base mutualisée du réseau. La deuxième, Thesis, est dédiée à la sélection et à l'indexation de thèses en travail social. Elle est le fruit d'un partenariat avec le CNAM-CDFT.

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La contention lors des soins

Article de Bénédicte Lombard, Marc Dupont, Audrey Lallement, et al.

Paru dans la revue Soins, n° 882, janvier-février 2024, pp. 9-55.

Mots clés : Santé-Santé publique, Contention, Soin, Infirmier, Éthique, Droit, Pédiatrie, Violence, Psychiatrie, Consentement

- LOMBART Bénédicte. User de la contention au cours d'un soin : définitions, contextes et repères.
- DUPONT Marc, LALLEMENT Audrey. La contention lors des soins : les aspects juridiques.
- LOMBART Bénédicte, BOUCHART Céline, ANNEQUIN Daniel, CARON Anne, TOURNIAIRE Barbara, GALINSKI Michel. Mesurer l'intensité de la contention lors des soins chez les enfants : validation de l'échelle Pric.
- DUMONT Martin. La contention, une philosophie clinique du corps-à-corps ?
- LEFEVRE-UTILE Jean. La contention en pédopsychiatrie.
- BELLAMY Valérie, FELDMAN Judith, BRECHET Pascale, MOISI Laura. La contrainte lors des soins chez le sujet âgé atteint de troubles cognitifs.
- RENOUF Thomas, LAPOUSSIN Sandra, PEYRONNIN Baptiste, TOULLIER Cendrine, HANSOTE Caroline, RAYNAL Pierre-Alexis. La contention des patients aux urgences : une difficulté au quotidien.
- VILLEMONT Pauline, LOMBART Bénédicte. Comment les parents perçoivent-ils la contention de leur enfant lors d'un soin aux urgences ?
- DE STEFANO Carla. Impact psychologique de la contention lors des soins.
- SOUPPART Virginie, ZAFRANI Lara. Contention en réanimation : entre sécurité du patient et respect de son autonomie.
- Éléments de bibliographie.

Un nouveau cadre pour le secteur de la psychiatrie

Article de David Gautier

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3289, 6 janvier 2023, pp. 14-18.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Psychiatrie, Loi, Droit, Législation, Enfant, Adolescent, Adulte, Prise en charge, Urgence, Soin, Hospitalisation, Consentement

Très attendus par le secteur de la psychiatrie, deux décrets et un arrêté précisent le nouveau cadre réglementaire des autorisations, notamment celui de la prise en charge des adolescents de 16 à 18 ans, en la reliant à la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, et non à la psychiatrie adulte. Présentation des nouvelles dispositions qui entreront en vigueur le 1er juin 2023.

Du consentement

Article de Joseph Mornet, Michel David, Michel Lecarpentier, et al.

Paru dans la revue Pratiques en santé mentale, n° 4, décembre 2021, pp. 8-111.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Santé mentale, Psychiatrie, Hôpital psychiatrique, Consentement, Culpabilité, Contention, Contrainte, Relation soignant-soigné, Isolement, Influence sociale, Soin, Justice

Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne.

L’article L.1111-4 du code de la santé publique précise : « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment ». Il faut expliquer et parfois convaincre en restant vigilant sur le pouvoir d’influence.

Qu’en est-il pour la santé mentale, en particulier pour la psychiatrie ? La difficulté survient quand la personne se met en danger. Un conflit se manifeste alors entre deux modalités de la liberté : celle de continuer à être et celle d’aller et de venir. Les fondateurs de la psychiatrie au XIXe siècle ont choisi de supprimer cette dernière, du moins temporairement, sans obtenir nécessairement le consentement. En a résulté la loi du 30 juin 1838.

Après la Deuxième Guerre mondiale et au cours des années 1960, l’internement psychiatrique a progressivement décru. Cela a fait que certains, dans l’effervescence de mai 1968, ont pu espérer sa totale abolition. Il a fallu attendre 1990 pour une réforme. Elle maintient le régime de privation de liberté, tout en inversant son application : de règle en 1838, il devient seulement d’exception en 1990. Par contre, à partir de la loi de 2011 apparaissent des soins sans consentement étendus à l’ambulatoire.

Le dernier rapport du Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté (CGLPL) s’inquiète du recours croissant aux pratiques dépourvues de consentement, avec isolement et contention. Pour les réduire, la Loi de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS) pour 2021 a adopté en son article 84 des mesures jugées inapplicables par les professionnels et nombre d’associations militantes sur le terrain. Outre l’absence de concertation, elles dénoncent le manque de moyens, en amont pour éviter les soins sans consentement et, en aval, pour une meilleure insertion sociale et professionnelle.

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Refus de soins

Article de Lisiane Fricotté

Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 3191, 8 janvier 2021, pp. 3-93.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Santé, Accès aux soins, Refus, Malade, Psychiatrie, Injonction thérapeutique, Addiction, Détenu, Vaccination, Dépistage, Épidémie, Profession médicale, Soin, Consentement, Soins palliatifs, Contraception, Discrimination, Recours, Contentieux, Sanction

L'accueil dans le parcours de soins

Article de Isabelle Clavagnier

Paru dans la revue L'Aide-soignante, n° 218, juin-juillet 2020, pp. 7-24.

Mots clés : Santé-Santé publique, Accueil d'urgence, Hôpital, Soins palliatifs, Qualité, Empathie, Information, Urgence, Stress, Accueil, Anxiété, Institution, Psychiatrie, Soin, Rencontre, EHPAD, Projet de vie, Équipe, Consentement

L'accueil, un acte d'apparence banal nécessitant une réflexion collective. pp. 8-10
Les acteurs de l'accueil en service d'urgence pour adultes. pp. 10-14
L'accueil du patient debout au bloc opératoire pour un milieu vécu. pp. 14 -16
L'accueil en unité de soins palliatifs. pp. 16 -19
Accueillir en permanence du soin en psychiatrie. pp.19 -22
Accueil de la personne âgée en institution. pp.22-24

Rencontres avec l’enfermement. Une réflexion sur le soin en psychiatrie

Article de Livia Velpry

Paru dans la revue Empan, n° 114, juin 2019, pp. 44-50.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Psychiatrie, Soin, Consentement, Contrainte, Hôpital psychiatrique, Droits des usagers, Violence, Santé mentale, Sécurité

Mes recherches en sociologie m’ont conduite à étudier les situations de violence, les pratiques de contrainte et les unités sécurisées à l’hôpital psychiatrique, en parallèle de la montée de la démocratie sanitaire qui prône le respect des droits des patients et notamment de leur consentement. Ce texte parcourt ces terrains d’enquête au prisme de l’enfermement, dont les paradoxes illustrent les mutations en cours dans le monde de la psychiatrie.

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Vers un autre modèle de psychiatrie : soigner mieux en enfermant moins

Article de Adeline Hazan

Paru dans la revue Empan, n° 114, juin 2019, pp. 11-15.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Santé mentale, Psychiatrie, Consentement, Enfermement, Soin, Droits des usagers, Contrôle, Hospitalisation d'office

Créé en 2007, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté visite chaque année une vingtaine d’établissements de santé mentale habilités à recevoir les patients placés en soins sans consentement. Il observe que la plupart des établissements demeurent des structures très fermées dans lesquelles la priorité semble souvent donnée à la sécurité, au détriment des droits des patients, parfois même au détriment des soins. Pourtant, à l’étranger et en France des expériences innovantes montrent qu’une autre forme de psychiatrie, plus ouverte et plus en relation avec la cité, permet de soigner mieux en enfermant moins.

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Réhumaniser le soin en psychiatrie et ailleurs...

Article de Mathieu Bellahsen, Séraphin Collé, Benoit Marsault, et al.

Paru dans la revue Pratiques, 85, avril 2019, pp. 6-86.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Psychiatrie, Soin, Santé mentale, Relation soignant-soigné, Consentement, Éthique, Politique sanitaire, Pratique professionnelle, Psychiatre, Atelier d'écriture, Souffrance psychique, Internement psychiatrique

Retrouver la passion de soigner exige que l'on remette les métiers du soin à l'épreuve de leur sens premier . Toutes les professions ayant comme projet d'aider l'humain à faire face à ses difficultés sont en danger du fait de la rationalisation extrême des fonctions ...

Aux portes de la rue ou quand les institutions produisent l'exclusion : les sortants d'hôpitaux psychiatriques

Article de Juliette Baronnet, Ariane Alberghini

Paru dans la revue Recherche sociale, n° 228, octobre-décembre 2018, pp. 6-91.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, SDF, Psychopathologie, Précarité, Exclusion sociale, Logement, Hébergement, Prise en charge, Accès aux soins, Internement psychiatrique, Fin de la prise en charge, Stigmatisation, Non-recours, Psychiatrie, Hôpital psychiatrique, Désinstitutionnalisation, Soin, Consentement, Coordination, Partenariat, Représentation sociale, Établissement social et médicosocial, Travail social, Accompagnement social, Logement d'abord, Un chez soi d'abord

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