Article de Clarisse Girard, Alison Dahan
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3191, 08 janvier 2021, pp. 18-23.
Mots clés : Travail-Emploi, Incapacité de travail, Droit du travail, Reclassement professionnel, Licenciement, Procédure, Comité social et économique
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de reclassement du salarié, et le licenciement pour ce motif ne peut intervenir qu’après une procédure bien encadrée. Présentation.
Article de Alison Dahan
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3088, 14 décembre 2018, pp. 40-45.
Mots clés : Travail-Emploi, Droit du travail, Sécurité sociale, Incapacité de travail, Droit, Rémunération
La Loi « TRAVAIL » du 8 août 2016 a modifié en profondeur les règles en matière d’inaptitude physique du salarié à son poste de travail. Puis les ordonnances « Macron » ont apporté des corrections au dispositif.
Article de Xavier Aumeran
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3084, 16 novembre 2018, pp. 38-44.
Mots clés : Travail-Emploi, Droit du travail, Gestion, Absentéisme professionnel, Contrat de travail, Ressources humaines, Incapacité de travail, Licenciement
EN CAS DE MALADIE PROFESSIONNELLE OU NON, le salarié peut bénéficier d’un arrêt de travail, le contrat de travail est alors suspendu. Comment gérer cette absence courte ou prolongée ? Comment préparer le salarié de retour dans l’entreprise ? Le point sur la gestion par l’employeur de ces absences, plus particulièrement sur le plan juridique.
Article de Sara Brimo
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 6, novembre-décembre 2015, pp. 1031-1041.
Mots clés : Travail-Emploi, Inspection du travail, Médecine du travail, Incapacité de travail, Droit du travail, Procédure