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Article de Armelle Gegaden, Marion Emmerich Ropiteau
Paru dans la revue Direction(s), n° 216, février 2023, pp. 22-29.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Assurance, Risque, Management, Prévention, Directeur d'établissement, Responsabilité, Internet, Contrat
Sommes-nous bien assurés ? C'est une question que se posent bien des responsables du secteur social et médico-social, sans avoir le temps de s'y attarder. Pourtant, les enjeux économiques et humains d'un pilotage régulier des contrats d'assurance sont bien réels. Il en va des fonds propres des organisations, mais aussi de la pérennité et de la continuité des accompagnements. Alors comment les reprendre en main ?
Il n'est plus conseillé de faire l'économie d'une couverture adéquate pour protéger individuellement les mandataires sociaux et les dirigeants. Un bon contrat doit toujours comporter un volet "risque employeur personne physique", recommande Marion Emmerich-Ropiteau, directrice du cabinet de courtage Plenita.
Avec une fréquence en hausse des cyber-attaques dans le secteur, les assureurs sont de moins en moins enclins à couvrir les dommages. Le nombre de leurs exigences préalables s'allonge parfois au-delà d'une hygiène informatique de base. S'ils veulent garantir ce risque et protéger les données des publics, les gestionnaires ont intérêt à se mettre à la page.
A l'occasion de la création de sa direction administrative et financière, Addictions France a intégralement remis à plat ses assurances. L'association a découvert que son risque routier était mal couvert. Elle a alors investi dans une garantie auto-mission pour les professionnels qui utilisent leur véhicule personnel.
Article de Lydie Gouttefarde, Véronique Logeais
Paru dans la revue Métiers de la petite enfance, n° 234, juin 2016, pp. 12-26.
Mots clés : Petite enfance-Périnatalité, Responsabilité, Jeune enfant, Accueil, Professionnel de l'enfance, Responsabilité juridique, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Infraction, Assistant maternel, Assurance, Procès, Directeur d'établissement, Crèche, Etablissement d'accueil du jeune enfant, Jurisprudence, Sieste, Médicament
Un accueil responsable du jeune enfant (Avant propos)
La responsabilité dans le secteur de la petite enfance
Les différents types de responsabilité en matière d'accueil de jeunes enfants
Responsabilité civile et assurances de l'assitante maternelle
La responsabilité juridique des dirigeants : étude d'une décision de jurisprudence
Le sens de la responsabilité dans l'accueil de la petite enfance, au quotidien
Paru dans la revue Direction(s) (le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social), n° 38, février 2007, pp. 20-27.
Mots clés : Assurance, Contrat, Établissement social et médicosocial, Responsabilité, Risque, Violence
Article de Danièle CRISTOL
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, mars-avril 2006, pp. 316-321.
Mots clés : Responsabilité, État, Assurance, Délinquance juvénile, Mineur, Enfant placé
Article de Pierre CALLOCH
Paru dans la revue L'Assmat (mensuel d'informations professionnelles des assistantes maternelles et familles d'accueil), n° 23, décembre 2003, pp. 19-22.
Mots clés : Assistant maternel, Employeur, Responsabilité, Garde des enfants, Assurance
Article de Marie Luce DEMEESTER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, octobre-décembre 2002, pp. 783-796.
Mots clés : Risque, Santé, Assurance, Responsabilité, Médecin, Réparation, Mort, Incapacité, Secret médical
Paru dans la revue Travail social actualités, n° 878, pp. 9-17.
Mots clés : Responsabilité, Médecin, Malade, Faute professionnelle, Assurance, Victime, Droits des usagers, INDEMNISATION
Article de Jean KELLERHALS, Noël LANGUIN, Gilbert RITSCHARD, Massino SARDI
Paru dans la revue Revue française de sociologie, vol. 41, n° 2, avril-juin 1999, pp. 307-329.
Mots clés : Sociologie, Enquête, Responsabilité, Concept, Droit, Perception, Individu, Libéralisme, Autonomie, Société, Communauté, Besoin, Solidarité, État-providence, Responsabilité civile, Justice, Réparation, Médiation, Assurance, ETAT PROVIDENCE, DEVOIR, PROTECTION, REGULATION, SUISSE
Article de Jean Louis SCHLEGEL
Paru dans la revue Communautés éducatives, n° 108, septembre 1999, pp. 42-49.
Mots clés : Responsabilité, HISTOIRE, Liberté, Assurance, État-providence, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Évolution, DEFINITION
Article de Gwénaële CALVES, Jean Paul FITOUSSI, Philippe RAYNAUD, et al.
Paru dans la revue Cahiers français, n° 288, octobre-décembre 1998, pp. 28-62.
Mots clés : Société, Droit, Culture, Démocratie, Pouvoir, Vie politique, Droit pénal, Détention provisoire, Responsabilité, Jurisprudence, Assurance, Solidarité, Fonction publique, Média, Réforme, FRANCE, ETATS UNIS D'AMERIQUE