PRISME travaille à la réalisation de deux bases de données bibliographiques : La première, Sciences et Action Sociales, constitue la base mutualisée du réseau. La deuxième, Thesis, est dédiée à la sélection et à l'indexation de thèses en travail social. Elle est le fruit d'un partenariat avec le CNAM-CDFT.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Protection de l'enfance, Fratrie, Placement, Famille d'accueil, Séparation, Maintien du lien, Projet pour l'enfant, Droits de l'enfant, Village d'enfants
En protection de l’enfance, le principe de non-séparation des fratries lors d’un placement a été réaffirmé par la loi Taquet de 2022. Qu’en est-il deux ans après ? Nous avons cherché à connaître les pratiques, les obstacles, les initiatives pour appliquer ce principe, en nous inspirant notamment d'un colloque organisé en avril 2024 par la fondation Droit d'enfance.
Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale
Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.
Article de Anne Sophie Saint Aubin, Brigitte Prévost, Jeanne Delaune
Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 375, mars 2024, pp. 14-17.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant placé, Droit de visite, Puéricultrice, Santé, ASE, Neurosciences, MECS, Posture professionnelle, Placement, Care, Soutien à la parentalité, Pouponnière, Attachement, Affectivité, Équipe pluridisciplinaire
Le parcours de vie des enfants confiés à l’Aide sociale à l’enfance est souvent empreint de ruptures, de négligences, voire de maltraitances, qui peuvent entraîner des conséquences néfastes sur leur développement et leur santé. Par sa formation spécifique sur l’enfance et l’adolescence et par son approche de la relation à l’enfant, la puéricultrice est une professionnelle ressource pour accompagner leur projet de vie et répondre à leurs besoins fondamentaux.
Article de Antoine Devos, Aurélie Cavoit, Aurélien Leblay, et al.
Paru dans la revue Cahiers de la puéricultrice, n° 375, mars 2024, pp. 22-27.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Psychiatrie infantile, ASE, Anxiété, Médiation, Enfant placé, Placement, Souffrance psychique, Altérité, Participation, Contre-transfert, Équipe pluridisciplinaire
Pour réduire la souffrance psychique des enfants confiés à l’Aide sociale à l’enfance, une équipe mobile de pédopsychiatrie intervient en collaboration avec les acteurs du soin, du domaine médicosocial et de la protection de l’enfance. L’objectif est de prendre soin des enfants, de veiller au respect de leurs droits et de répondre à leurs besoins fondamentaux. Il est prévu également d’élaborer un référentiel commun de prise en charge et d’accompagnement dans ces situations difficiles.
Paru dans la revue Direction(s), n° 227, février 2024, pp. 18-20.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, PJJ, Placement, Enfant placé, Prise en charge, CER, CEF, ASE, Protection de l'enfance, Conditions de travail, Cadre, Burn out, Usure professionnelle
La Protection judiciaire de la jeunesse a un devoir d'exemplarité, explique sa directrice Caroline Nisand. Un objectif qui passe par la sécurisation des prises en charge comme des conditions de travail des professionnels, priorités de la nouvelle feuille de route de l'institution.
Paru dans la revue Le Bulletin de la protection de l'enfance, n° 140-143, Automne 2023, pp. 16-24.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, École, Représentation sociale, Enfant placé, Placement, Décrochage scolaire, Réussite scolaire, Partenariat, Formation professionnelle, Partage d'informations
S'il fallait noter sur 20 les relations qu'entretiennent l'Éducation nationale et l'Aide sociale à l'enfance, la moyenne ne serait sans doute pas atteinte. "L'École n'a pas envie d'entendre qu'elle manque d'empathie ; I'ASE n'a pas envie d'entendre que suivre la scolarité n'est pas sa priorité", assène une ancienne enfant confiée. Si le constat est rude, il est vrai que le manque de communication entre les deux institutions est en partie responsable du faible taux de réussite scolaire des enfants protégés. Plus d'un tiers des jeunes sortant de l'ASE quitte les dispositifs de protection sans diplôme ou avec seulement le brevet en poche. Un triste constat que tout le monde dit pourtant vouloir combattre. "Peut mieux faire", donc. Voyons de plus près.
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 3, juillet-septembre 2023, pp. 179-198.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Mineur non accompagné, Précarité, Placement, Migration, Jeune majeur, Fin de la prise en charge, Isolement, Urgence, Protection de l'enfance, ASE
En s’appuyant sur une enquête longitudinale quantitative et qualitative (ELAP), cet article s’intéresse aux facteurs de pauvreté auxquels sont confrontés les « mineurs non accompagnés » et interroge la fin de prise en charge par l’Aide sociale à l’enfance comme moment de bascule. En revenant sur leurs parcours antérieurs marqués par un cumul de difficultés sociales et familiales, mais aussi par des violences, ainsi que sur leur arrivée sur le territoire français, il s’agira de montrer en quoi leur prise en charge est souvent considérée par ces jeunes comme un moment de répit. Toutefois, la sortie de prise en charge participe à les confronter à un retour à la pauvreté, notamment lorsque leur parcours de régularisation n’aboutit pas.
Article de Bérangère Dejean, François Vacherat, Isabelle Moret
Paru dans la revue Forum - CNAPE, n° 103, septembre 2023, pp. 15-23.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Droits de l'enfant, Placement, Séparation, Fratrie, Village d'enfants, CIDE (Convention internationale des droits de l'enfant), Loi 96-1238 du 30 décembre 1996, Loi 2009-323 du 25 mars 2009, Loi 2022-140 du 7 février 2022
Dossier constitué de quatre articles :
- La fratrie, une sécurité affective à préserver
- Entretien avec François Vacherat, directeur général de la Fondation Action Enfance
- Le Village d'Enfants et d'Adolescents de Bar-le-Duc
- Entretien avec Isabelle Moret, directrice générale de SOS Villages d'Enfants
Paru dans la revue Sociétés et jeunesses en difficulté, n° 29, printemps 2023.
Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, ASE, Enfance en danger, Territoire, Espace, Inégalité, Famille en difficulté, Démographie, Milieu urbain, Milieu rural, CDAS, Invisibilité sociale, Placement, Recherche
Cet article s’appuie sur les résultats d’une recherche menée en 2019-2020 dans un département de l’ouest de la France au sujet de la dimension spatiale de la protection de l’enfance. Il porte sur les spécificités des situations sociofamiliales et des pratiques professionnelles selon les contextes territoriaux à l’échelle infra-départementale. La recherche s’est appuyée sur une méthodologie mixte croisant enquête qualitative auprès des intervenant·es de l’Aide sociale à l’enfance et analyse spatialisée des données statistiques disponibles.
Même si la plupart des facteurs de risque connus en protection de l’enfance sont présents sur tous les territoires d’action sociale investigués, la probabilité de les rencontrer peut différer d’un espace à l’autre en lien avec les caractéristiques sociodémographiques des populations présentes et des effets des contextes territoriaux. La recherche montre par ailleurs l’existence de fortes inégalités spatiales en termes de ressources de l’Aide sociale à l’enfance selon les territoires infra-départementaux. Enfin, l’analyse fait apparaître une différenciation territoriale de la visibilité sociale des difficultés sociofamiliales ainsi que le poids du facteur spatial dans la construction sociale du niveau de danger.