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Article de Jonathan Blondelet
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3087, 07 décembre 2018, p. 17.
Mots clés : Grand âge-Vieillissement, Travail social : Établissements, Personne âgée, Personne handicapée, Établissement social et médicosocial, Alimentation, Physiologie, Plaisir
Peut-on concilier nourriture et plaisir en établissement médico-social ? Le bilan introspectif proposé, le 4 décembre, lors du colloque Adef résidences « L’éthique au service d’une nouvelle conception des établissements médico-sociaux », a mis des solutions sur la table.
Article de Noémie Gilliotte, Aurélie Vion, Nicolas Daras, et al.
Paru dans la revue Direction(s), n° 170, décembre 2018, pp. 22-31.
Mots clés : Travail social : Établissements, Mineur non accompagné, Management, Établissement social et médicosocial, Directeur d'établissement, Accueil, Famille, Coordination des services sociaux, Bénévolat, Relation travailleur social-usager, Usager
Accueil des mineurs non accompagnés (MNA), habitat partagé, pair-aidance, nouveaux modes de management et d'organisation "libérée", travail en réseau pour faciliter l'accès aux soins des personnes en situation précaire ou pour aider les employeurs du champ des personnes âgées à résoudre leurs problématiques de recrutement et de formation... Varié et représentatif du secteur social et médico-social, le palmarès de cette 14e édition du Trophée Direction[s] est aussi le reflet des défis que doivent relever les directeurs avec leurs équipes! Mais aussi de la créativité et de l'enthousiasme déployés pour s'adapter et y répondre. Le lauréat du Trophée 2018? Le Réseau d'accueil solidaire de l'association Foyer Notre Dame, à Strasbourg, qui organise l'accueil en famille de MNA. Toute l'équipe a reçu le Trophée lors de la cérémonie qui s'est tenue le 28 novembre 2018, à Paris. Le reportage vidéo sur cette initiative est en ligne sur notre site (rubrique Trophée).
Article de Pierre Gaudier
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 21, décembre 2018, pp. 4-110.
Mots clés : Travail social : Établissements, Syndicat, Syndicalisme, Délégué syndical, Représentant du personnel, Délégué du personnel, Convention collective, Négociation collective, Établissement social et médicosocial, Management, Conditions de travail
La négociation locale s'entend de la discussion entre un employeur et les représentants du personnel pouvant se traduire par la conclusion d'un accord (ou d'un avenant à un accord) d'entreprise ou d'établissement ou se conclure par un constat d'échec. Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) du secteur privé, à but lucratif ou non, sont depuis longtemps aguerris à ces phases d'échanges qui rythment le fonctionnement des organisations. Rappelons en effet que, depuis 1982, le code du travail a rendu obligatoire l'ouverture d'une négociation tous les ans sur certains thèmes dès qu'une section syndicale était constituée dans l'entreprise (en fait, quand un délégué syndical était désigné au sein de l'entreprise). Le monopole des organisations syndicales a ainsi été affirmé pendant plus de vingt ans. Puis la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social a ouvert une brèche dans le monopole syndical en permettant à un employeur de négocier, dans certains cas de figure, avec d'autres interlocuteurs.
Depuis, les réformes successives et spécialement la loi El Khomri (ou loi Travail) du 8 août 2016 ont confirmé la possibilité de négocier un accord local en l'absence de délégué syndical. Evolution achevée par les ordonnances Macron, plus particulièrement celle "relative au renforcement de la négociation collective" (Ord. n° 2017-1385 du 22 sept. 2017, JO du 23). Désormais, les organisations syndicales représentatives conservent le monopole de la négociation collective locale pour autant qu'elles ont désigné un délégué syndical dans l'entreprise. Or, les conditions d'une telle désignation ont été durcies : seules les organisations syndicales représentatives au sein d'une entreprise (ayant recueilli au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections professionnelles) peuvent désigner un délégué syndical parmi les candidats ayant recueilli eux-mêmes au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections!
Cela étant, en l'absence de délégué syndical dans l'entreprise, l'employeur dispose à présent d'un large "choix" d'interlocuteurs : le comité social et économique (CSE) créé par l'une des ordonnances Macron, le salarié mandaté ou encore les salariés directement, par la voie du référendum. La difficulté de la matière tient également au renforcement de la place de la négociation d'entreprise par rapport aux conventions et accords collectifs de branche dont le rôle est majeur pour les ESSMS (CCN 66, CCN 51, CCU de la branche de l'aide à domicile...). Là encore, la loi El Khomri avait posé les bases de la réforme. Les ordonnances Macron ont parachevé le processus en accordant la primauté aux accords de branche. Les dispositions de ces dernières ne sont plus que "supplétives" en cas d'accord d'entreprise, sauf dans les domaines "sanctuarisés" relevant de l'ordre public (salaires, minima, classifications, mutualisation des fonds de financement du paritarisme...).
Au moment où l'agrément des conventions collectives et des accords de branche nationaux est remis en cause, spécialement dans sa dimension budgétaire, il est impératif pour les dirigeants d'établissements sociaux et médico-sociaux d'appréhender et de maîtriser ces nouvelles modalités de négocier un accord local.
Article de Jean Pierre Rosenczveig
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3086, 30 novembre 2018, pp. 31-32.
Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Signalement, Établissement social et médicosocial, Établissement pour personnes âgées, Droit, Secret professionnel, Licenciement
Pour l’ancien juge du tribunal de Bobigny, le signalement de faits de violences ou d’agression est encadré et chacun devrait connaître les possibilités et les limites de ce droit.
Article de Nadia Graradji
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3082, 2 novembre 2018, pp. 20-23.
Mots clés : Travail social : Établissements, CPOM, Établissement social et médicosocial, Politique contractuelle, Budget, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002, Loi du 28 décembre 2015
Retards de signature, négociations bâclées ou inexistantes, objectifs sans moyens ou moyens sans objectifs : la généralisation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) – devenus obligatoires pour certains établissements et services médico-sociaux – est chaotique et hétérogène, au niveau des territoires.
Paru dans la revue Direction(s), n° Supplément au n°169, novembre 2018, pp. 1-42.
Mots clés : Travail social : Établissements, Informatique, Établissement social et médicosocial, Informatisation, Comptabilité, Gestion, Ressources humaines, Banque de données, Internet, Communication, Logiciel, Technologie de l'information et de la communication
Outils de gestion des dossiers des usagers, des projets personnalisés, de facturation, de reporting budgétaire et comptable... Peu de tâches ou fonctions, "supports" comme "coeur de métier" échappent à l'informatique. En particulier lorsqu'il s'agit du pilotage de l'activité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).
Que vous soyez technophile de longue date, manager connecté ou non, ce supplément est fait pour vous. Son ambition? Vous accompagner dans votre réflexion autour de la définition d'un système d'information (SI) adapté à vos besoins et aux enjeux du secteur. Et de vous présenter les prérequis indispensables à tout investissement informatique, que ce soit en termes de matériels, de solutions, de réseaux ou de services. Objectif? Vous permettre de faire des choix éclairés. Et surtout sécurisés, notamment concernant la protection des données personnelles des usagers et des professionnels, dans le respect du règlement européen en vigueur depuis mai 2018 qui accroît les obligations des responsables de traitement.
A l'heure de la révolution numérique et des technologies de l'information et de la communication (TIC), au-delà des simples outils techniques, ce sont leurs bonnes appropriation et utilisation par tous qui doivent être pensées et accompagnées.
Article de Noémie Colomb
Paru dans la revue Direction(s), n° 169, novembre 2018, pp. 4-5.
Mots clés : Travail social : Établissements, Convention collective, Établissement social et médicosocial, Organisme de formation, Travail social, Travailleur social, Prévoyance, Prévention, Mutualisation
Coup de chaud dans la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66). Après trois mois de blocage, un avenant a finalement été signé permettant de sauver, s'il est agréé, le régime de prévoyance... pour deux ans. La pomme de discorde ? Le renvoi de la définition des mesures de prévention au niveau de chaque gestionnaire, à l'encontre du principe de mutualisation.
Article de Aurélia Descamps
Paru dans la revue Direction(s), n° 169, novembre 2018, pp. 24-31.
Mots clés : Travail social : Établissements, Fiscalité, Établissement social et médicosocial, Management, Directeur d'établissement, Gestion, Financement, Association, Fondation, Statut juridique, EHPAD, SAAD
Les structures sociales et médico-sociales évoluent dans un environnement fiscal particulièrement complexe et trop souvent en mouvement. Si son incidence sur le partage du secteur entre acteurs aux statuts juridiques divers reste à démontrer, ses conséquences sur les gestionnaires et sur le fonctionnement de leurs établissements et services sont, quant à elles, bien réelles.
Article de Denis Piveteau, Jean-Jacques Coiplet, Fatouma Diop, et al.
Paru dans la revue Direction(s), n° 168, octobre 2018, p. 28-35.
Mots clés : Travail social : Établissements, Management, Établissement social et médicosocial, Action sociale et médicosociale, Directeur d'établissement, Réforme, Changement, Relation travailleur social-usager, Politique sociale, Territoire, Coordination des services sociaux, Financement, Dépendance, Pauvreté, Jeune, Association, Réfugié, Développement durable, Technologie numérique, Innovation sociale
Depuis 15 ans, les professionnels du secteur social et médico-social doivent faire face à un enchaînement quasi frénétique de réformes touchant tant l'accompagnement des usagers que les modalités de fonctionnement et de financement des structures, sans oublier le pilotage et la gouvernance du champ. Pour ses 15 ans, le magazine Direction[s] a décidé de consacrer un dossier spécial aux 15 défis majeurs pour l'avenir du secteur. Pour cela, nous avons donné la parole à un vaste panel de professionnels, en particulier de directeurs et de personnalités au fait de ces enjeux. L'occasion d'éclairer les challenges qui vous attendent demain, mais aussi d'identifier les marges de manoeuvre et opportunités à saisir pour rester acteurs de ces transformations à l'oeuvre. Une manière aussi de faire ressortir les raisons d'espérer et de continuer à s'engager.
Article de Caroline Vengud, Marie Christine Borella, Michel Brioul, et al.
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH - cahier 2 - les numéros juridiques, n° 3077, 28 septembre 2018, pp. 3-96.
Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Travail social : Établissements, Contention, Isolement, Psychiatrie, Frustration, Fonction contenante, Approche clinique, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Psychose, Autisme, RéQua (Réseau Qualité des établissements de santé de Bourgogne- Franche-Comté)
La contention physique et l'isolement sont-ils à proscrire ou peuvent-ils être considérés comme parfois nécessaires, voire thérapeutiques ? A la croisée du juridique, du psychologique et de l'institutionnel, ce dossier trace le cadre, les contingences, les principes et la portée de leur éventuelle mise en oeuvre.