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Article de Armelle Gegaden, Marion Emmerich Ropiteau
Paru dans la revue Direction(s), n° 216, février 2023, pp. 22-29.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Assurance, Risque, Management, Prévention, Directeur d'établissement, Responsabilité, Internet, Contrat
Sommes-nous bien assurés ? C'est une question que se posent bien des responsables du secteur social et médico-social, sans avoir le temps de s'y attarder. Pourtant, les enjeux économiques et humains d'un pilotage régulier des contrats d'assurance sont bien réels. Il en va des fonds propres des organisations, mais aussi de la pérennité et de la continuité des accompagnements. Alors comment les reprendre en main ?
Il n'est plus conseillé de faire l'économie d'une couverture adéquate pour protéger individuellement les mandataires sociaux et les dirigeants. Un bon contrat doit toujours comporter un volet "risque employeur personne physique", recommande Marion Emmerich-Ropiteau, directrice du cabinet de courtage Plenita.
Avec une fréquence en hausse des cyber-attaques dans le secteur, les assureurs sont de moins en moins enclins à couvrir les dommages. Le nombre de leurs exigences préalables s'allonge parfois au-delà d'une hygiène informatique de base. S'ils veulent garantir ce risque et protéger les données des publics, les gestionnaires ont intérêt à se mettre à la page.
A l'occasion de la création de sa direction administrative et financière, Addictions France a intégralement remis à plat ses assurances. L'association a découvert que son risque routier était mal couvert. Elle a alors investi dans une garantie auto-mission pour les professionnels qui utilisent leur véhicule personnel.
Article de Judith Bourgeois
Paru dans la revue Vie sociale, n° 37, avril 2022, pp. 105-119.
Mots clés : Travail social : Établissements, Handicap, Direction, Foyer de vie, Foyer d'accueil médicalisé, Épidémie, Crise, Relation travailleur social-usager, Relation soignant-soigné, Solidarité, Témoignage, Risque, Émotion, Relation d'aide, Relation famille-institution, Maladie, Confinement
17 mars 2020. Cela semble impensable, mais la réalité est là, sous nos yeux ébahis : la France est confinée. Si nous en avions le temps, nous serions dans la sidération. Mais la vie continue dans nos quatre établissements (foyers de vie et foyers d’accueil médicalisé), dont je suis directrice-adjointe, avec soixante résidents à accompagner, dont les deux tiers ont plus de 60 ans… Un étrange et long cheminement commence, à l’issue incertaine. Comme un funambule sur une corde tendue dans le brouillard, nous, équipe de direction, équipe éducative et soignante, personnel de maison, présents chaque jour sur le terrain, nous allons avancer ensemble à tâtons, unis par un même but : protéger les personnes que nous accompagnons de cette menace invisible. Ensemble nous allons vivre la peur, le courage, le doute, la solidarité, le découragement, le questionnement éthique, la créativité, l’épuisement, la colère et l’espoir… Un trajet en montagnes russes qui chaque jour amènera son lot de bonnes et de mauvaises nouvelles. Une expérience forte, inédite, dont personne ne sortira indemne. Un vécu parfois indicible que je vais néanmoins tenter de partager dans ce texte.
Article de Marie-Eve Banq
Paru dans la revue Direction(s), hors-série n° 20, juillet-août 2018, pp. 4-96.
Mots clés : Travail social : Établissements, Maltraitance, Établissement social et médicosocial, Prévention, Dignité, Évaluation, Risque, Signalement, Répression, Sanction pénale, Violence
La maltraitance n'est pas une notion qui reçoit une définition juridique. Pour autant, ce phénomène est appréhendé largement par le droit et plus particulièrement dans le domaine de l'accompagnement et de la prise en charge des personnes les plus fragiles. A compter de la fin des années 1990 et du début des années 2000, une prise de conscience a émergé et s'est traduite par une appropriation des problématiques par les pouvoirs publics, avec la volonté d'introduire des dispositifs spécifiques en plus des régimes de protection des personnes déjà inscrits dans le droit civil et le droit pénal.
La notion a été amenée par des acteurs et praticiens des secteurs social, médico-social et sanitaire et a très vite été appréhendée de manière extensive. Les violences physiques, psychiques, les actes volontaires comme involontaires, les actes de commission ou d'abstention, les abus... autant d'interventions en direction des personnes, quel que soit le statut qui leur est reconnu (usagers, patients, résidents, personnes âgées, personnes âgées dépendantes, personnes en situation de handicap, en difficulté sociale...), susceptibles de générer de la maltraitance. La maltraitance abordée dans cet ouvrage est celle exercée à l'encontre de la personne accompagnée et prise en charge, placée dans une situation qui induit une certaine vulnérabilité.
L'évolution du droit autour de la notion de maltraitance est marquée par un déplacement des objectifs. D'abord centrés sur la lutte contre la maltraitance, puis en faveur de la prévention de la maltraitance, les dispositifs sont désormais abordés sous l'angle de la mise en oeuvre d'une démarche globale et continue de bientraitance au sein de laquelle s'inscrit la lutte contre la maltraitance.
L'objectif de ce hors-série est, au-delà des rappels utiles sur la notion et les dispositifs en vigueur, de vous inviter à inscrire vos actions dans le respect des nouvelles règlementations toujours plus nombreuses impactant le champ de la lutte contre la maltraitance, marquées en dernier lieu par la reconnaissance d'un statut de lanceurs d'alerte, par l'obligation générale de signalement applicable au secteur ou encore par l'installation de la commission nationale bientraitance en février 2018 par le ministère des Solidarités. Cet ouvrage répond également à un objectif pédagogique dans le contexte de l'actualité médiatique foisonnante sur le sujet : mouvements sociaux des professionnels des Ehpad sur fond d'épuisement avec des grèves survenues au cours du premier trimestre 2018 de manière tout à fait inhabituelle, condamnation médiatisée à de l'emprisonnement avec sursis de trois employées d'un Ehpad pour violences volontaires commises à l'encontre de résidents, annulations de licenciements prononcés après que des salariés aient dénoncé des maltraitances...
Vous trouverez par ailleurs des outils, des renvois à des modèles réglementaires et un éclairage pratique pour vous permettre de respecter le cadre juridique de la maltraitance dans le secteur des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La volonté, enfin, est de vous aider à trouver de la cohérence entre les différentes règles qui régissent l'activité des établissements et services : planification, démarche qualité et évaluation, respect des droits des usagers, projet d'établissement, autorisation...
Article de Roland Chvetzoff
Paru dans la revue Forum, n° 154, mai 2018, pp. 53-58.
Mots clés : Travail social : Établissements, Institution, Éthique, Souffrance psychique, Travailleur social, Directeur d'établissement, Risque, Soin
La démocratie est le régime qui accepte ses contradictions jusqu’à institutionnaliser le conflit. Ces conflits sont à l’origine d’un mal institutionnel le plus souvent dénié et d’une grande souffrance des professionnels comme de leur colère contre les Directions d’établissement. Ce déni du mal peut alors prendre la forme de défauts de fonctionnements auxquels les techniques organisationnelles et managériales tentent de porter remède. Les institutions ont besoin de figer pour être efficaces. Mais en figeant elles tuent leur cible : la relation de soin devient rapport de soin, le sujet devient objet, l’organisation des soins devient cartographie des risques, l’événement devient événement indésirable à éradiquer. Plutôt que d’opposer des mondes que l’on pense hétérogènes, quelle régulation institutionnelle mettre en place afin de (re)penser la créativité du soin ou du travail social au cœur même de la contrainte ? Seule une pluralité des approches de prise en compte de l’événement permettra l’élaboration et la symbolisation nécessaires de ce qui divise : le mal, ce mal au fondement même du questionnement éthique.
Article de Philippe Rollandin
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3041-3042, 12 janvier 2018, pp. 24-26.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, EHPAD, Management, Crise, Prévention, Communication, Média, Risque, Réduction des risques, SYNERPA (Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnnes âgées)
Le nombre et la nature des crises – sanitaires, systémiques, épidémiologiques, climatiques et violentes – que les établissements sont appelés à affronter vont augmenter sous le double effet de l’aggravation de l’état physique et psychique des personnes qu’ils accueillent et de la baisse de l’acceptabilité des risques dans une société en quête de sécurité totale. La préparation à la gestion de crise doit devenir la priorité n° 1 des établissements. Explications.
Article de Philippe Rollandin
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3038, 15 décembre 2017, pp. 33.
Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Responsabilité civile, Risque
Harcèlement moral et sexuel, licenciements abusifs, discriminations, règlements internes, sécurité, radicalisation… La direction d’une structure sociale et médico-sociale n’est pas un long fleuve tranquille. Le monde de l’assurance l’a bien compris et propose d’assurer la responsabilité civile des dirigeants et celle sociale des établissements. Faut-il souscrire, et quels sont les vrais risques ?
Article de Nadia Graradji
Paru dans la revue Actualités sociales hebdomadaires ASH, n° 3033, 10 novembre 2017, pp. 32-33.
Mots clés : Travail social : Établissements, Démarche qualité, Signalement, Risque, Législation, Établissement social et médicosocial, EHPAD, CESAP (Comité d'études d'éducation et de soins auprès des personnes polyhandicapées)
La gestion des risques est devenue une préoccupation majeure des ESSMS. Le signalement des événements indésirables y contribue à part entière. Mais la sous-déclaration est une réalité à laquelle se heurtent encore les établissements.