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Article de Jean Marie Pontier
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, mars-avril 2023, pp. 242-257.
Mots clés : Santé-Santé publique, Énergie, Médecine, Santé, Environnement, Prévention sanitaire
Si le "nucléaire" est évocateur pour tous, peu en parlent avec pertinence, les fantasmes l'emportent sur les connaissances, les réactions émotionnelles sur la raison, le "nucléaire" devant être au surplus explicité avant toute appréciation. La réflexion est indispensable, car le nucléaire est présent, de manière irremplaçable, dans notre vie sous différents aspects, et dans de nombreux domaines. Le plus évident est celui de la médecine, où le nucléaire est utilisé aussi bien pour certains diagnostics que pour le traitement de certaines maladies, notamment les cancers. Un second champ de relations est relatif à des activités aussi diverses que la recherche ou l'industrie, et à la vie quotidienne même. Dans tous les cas, la spécificité marquée du nucléaire entraîne l'édiction de réglementations nombreuses et complexes.
Article de Jean Marie Pontier
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août 2021, pp. 661-672.
Mots clés : Santé-Santé publique, Crise, Épidémie, Droit social, Santé, Vaccination, Prévention sanitaire
La crise sanitaire a mis en évidence, non seulement l'importance mais également les questions multiples soulevées par un droit que l'on savait consacré parce que reconnu constitutionnel, mais sur le contenu du quel on s'était peu interrogé, le droit à la santé. Ces questionnements ont donné lieu à des controverses, ils ont révélé des ambiguités sur ce qu'est la santé et le droit à la santé, sur la perception que les dirigeants et les citoyens en ont. Il apparaît ainsi que ce droit à la santé ne peut plus être compris aujourd'hui comme au temps où il avait été proclamé et qu'il appelle une réflexion renouvelée.
Article de Pierre Bourdon, Sara Brimo, Maxence Cormier, et al.
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° hors-série 2019, septembre-octobre 2019, pp. 5-160.
Mots clés : Agriculture, Droit, Environnement, Santé, Pollution, Prévention sanitaire, Crise
- Brimo Sara. Droit à un environnement sain et santé environnementale
- Renaudie Olivier. Les plans nationaux santé-environnement : conciliation ou concurrence entre deux politiques publiques ?
- Cormier Maxence. Les missions santé-environnement des agences régionales de santé
- Huglo Christian, Lepage Corinne. Protection de la santé, de l’environnement, de l'agriculture et de l'alimentation : la part éminente du contentieux
- Roman Diane. Santé et environnement au travail : le cas des agriculteurs
- Pontier Jean-Marie. Le traitement des déchets : une comparaison des hôpitaux, des ICPE et des installations nucléaires
- MarcantoniI Pauline. La protection de la santé face aux pollutions
- Bourdon Pierre. La gestion des crises sanitaires et des catastrophes environnementales
- Deguergue Maryse. Responsabilité sanitaire et responsabilité environnementale
- Guinard Dorian. L'émergence d'un droit à un environnement sain et durable
Article de Didier TABUTEAU
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août 2009, pp. 595-609.
Mots clés : Politique sanitaire, Assurance maladie, Réforme, Santé publique, Sécurité sociale, Prévention sanitaire, Dépense, Santé, Hôpital, Mutuelle, Accès aux soins, SYSTEME DE SANTE, SECURITE SANITAIRE
Article de Francis CHAUVIN
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, pp. 65-76.
Mots clés : Santé, Région, Politique sanitaire, Organisation, Soin, Prévention sanitaire, Sécurité, Gestion, ARS
Article de Didier TABUTEAU
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2007, pp. 823-842.
Mots clés : Sécurité, Santé, Réduction des risques, Santé publique, Évaluation, Responsabilité, Institution, Organisation, Expertise, Droit, Prévention sanitaire, Politique sanitaire, Droits des usagers