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Article de Marc DUPONT
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2007, pp. 759-765.
Mots clés : Médecin, Malade, Relation soignant-soigné, Accès aux soins, Liberté, Loi, Droits des usagers, CHOIX
Article de Denis BERTHIAU
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2007, pp. 772-779.
Mots clés : Faute professionnelle, Responsabilité, Médecin, Loi, Jurisprudence, PERRUCHE (ARRET)
Article de Isabelle VACARIE, Anne Sophie GINON, Gilles BARROUX, et al.
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 6, novembre-décembre 2005, pp. 897-936.
Mots clés : Assurance maladie, Réforme, Loi, Médecin, Accès aux soins, Dossier médical, Droit, Santé, Droit de la sécurité sociale, Traité, Dépense, Sanction, Prescription médicale, Protection sociale, Mutuelle, Mutualité, HISTOIRE, Médecine générale, Contrat, Contentieux, Relation soignant-soigné, MEDECIN TRAITANT
Article de Geneviève REBECQ
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 4, juillet-août 2005, pp. 602-609.
Mots clés : Médecin, Loi, Assurance maladie, Réforme, Sanction
Article de Diane ROMAN
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, mai-juin 2005, pp. 423-441.
Mots clés : Santé publique, Loi, Droit, Malade, Relation soignant-soigné, Consentement, Soin, Traitement médical, Information, Secret médical, Liberté d'expression, Médecin, Service public
Article de Michèle HARICHAUX
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 2004, pp. 348-361.
Mots clés : Responsabilité, Médecin, Loi, Médiation, CRCI (COMMISSION REGIONALE DE CONCILIATION ET D'INDEMNISATION), ONIAM (OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX), CNAM (COMMISSION NATIONALE DES ACCIDENTS MEDICAUX)
Article de Fabrice BOCQUILLON
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 2002, pp. 358-367.
Mots clés : Naissance, Handicap, Personne handicapée, Responsabilité, Médecin, Solidarité, Prise en charge, Loi, Jurisprudence, PERRUCHE (ARRET)
Article de Arnaud de LAJARTRE
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 33ème année, n° 1, janvier-mars 1997, pp. 47-68.
Mots clés : Expérimentation sur l'homme, Bioéthique, Recherche médicale, Loi, Comportement, Médecin, Psychologue
Article de Patrick DEMAY DE GOUSTINE
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 32ème année, n° 1, janvier-mars 1996, pp. 1-17.
Mots clés : Procréation médicalement assistée, Loi, Contrôle, Pouvoir, Médecin, Déontologie