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L’approche juridique des négligences

Article de Caroline Siffrein Blanc

Paru dans la revue Vie sociale, n° 44, avril 2024, pp. 43-58.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Carence familiale, Maltraitance, Enfant, Droit de la famille, Législation, AEMO, ASE, Placement, Droits de l'enfant, Assistance éducative, Autorité parentale

Cette contribution propose une approche juridique des négligences, complémentaire à celles présentées par ailleurs dans ce numéro. Comment les négligences sont-elles saisies par le droit ? Aussi importantes soient-elles, les « négligences » entendues au sens strict semblent paradoxalement négligées par le droit. D’une part, la protection vis-à‑vis des négligences passe par le recours à la notion de danger et leur sanction exige de faire appel à d’autres termes ou qualifications plus stricts, de sorte que la protection de l’enfant face aux négligences n’est pas pleinement satisfaisante. D’autre part, il est possible de constater que le terme de négligence est en quête d’identité en ce que la notion n’est pas définie de façon unifiée. La confusion provient du fait que la négligence est tantôt assimilée à une forme de maltraitance, tantôt identifiée comme une notion indépendante et autonome.

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La construction de la politique publique de protection de l’enfance et ses vicissitudes

Article de Anne Oui

Paru dans la revue Vie sociale, n° 34-35, 2021, pp. 37-49.

Mots clés : Enfance en danger-Protection de l’enfance, Enfant maltraité, Violence conjugale, Maltraitance psychologique, Politique sociale, Décentralisation, Besoin, Enfant, ASE, Droit de la famille, Évolution, Pratique professionnelle

La protection de l’enfance est confrontée à plusieurs complexités structurelles qui doivent être prises en compte dans les dispositions qui la gouvernent au niveau national : complexité clinique et sociale des phénomènes de maltraitance infantile, complexité institutionnelle d’une action publique qui mobilise la responsabilité de plusieurs ministères et d’instances nationales mais aussi décentralisées. Le développement récent de nombreux travaux issus du terrain et des champs académiques a permis l’émergence d’une politique informée par les connaissances. Soutenir au niveau national une évolution en profondeur des pratiques professionnelles en s’appuyant sur des approches rigoureuses semble toutefois rencontrer différents obstacles.

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Crise de l'autorité et socialisation des jeunes

Paru dans la revue Problèmes politiques et sociaux, n° 983, juin 2011, 90 p..

Mots clés : Autorité, Égalité, Crise, Démocratie, Droits de l'enfant, Socialisation, Enfant, Jeune, Éducation, Institution, Respect, Autorité parentale, Droit de la famille, Père, Mère, Parents, Relation enfant-parents, Accompagnement, Autonomie, Conflit, REPRESENTATION, École, Discipline, Relation pédagogique, Cour de récréation, Pouvoir, Égalité des chances, Sanction, Adolescent

Crise de l'autorité et socialisation des jeunes

Article de Michaël FOESSEL, Hannah ARENDT, Alain RENAUT, François DUBETet al.

Paru dans la revue Problèmes politiques et sociaux, n° 983, avril 2011, 95 p..

Mots clés : Autorité, Autorité parentale, Droit de la famille, Père, Mère, Accompagnement, Relation enfant-parents, Autonomie, Conflit, Parents, REPRESENTATION, Enfant, École, Discipline, Relation pédagogique, Cour de récréation, Sanction, Pouvoir, Égalité des chances, Égalité, Crise, Démocratie, Éducation, Institution, Droits de l'enfant, Socialisation, Adolescent, Jeune, Respect

La résilience revisitée (2ème partie)

Article de Pierre MANIL, Michel DELAGE, Evelyne BOUTEYRE

Paru dans la revue Enfance majuscule, n° 112, juin 2010, pp. 5-32.

Mots clés : Résilience, Théorie, Famille, Humour, Étudiant, Enfant, Droit de la famille, CYRULNIK (BORIS)

Familles et Europe

Article de Jean Philippe VALLAT, Julien DAMON, Gosta ESPING ANDERSEN, Gilles SERAPHINet al.

Paru dans la revue Recherches familiales, n° 5, pp. 3-123.

Mots clés : Famille, Politique familiale, Institution, Union européenne, État, Association, HISTOIRE, Modèle, Évolution, Démographie, Sociologie, Statistiques, Prestation familiale, Vieillissement, Intergénérationnel, Revenu, Inégalité, Couple, Famille monoparentale, Travail, Homme, Femme, Travail des femmes, Enfant, Éducation, Droit de la famille, Loi, Tradition, Différence, Intimité, Mariage, Concubinage, Divorce, Autorité parentale, Natalité, Fécondité, Famille recomposée, EUROPE, FRANCE, ITALIE, ESPAGNE, ALLEMAGNE, ROYAUME UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, POLOGNE

L'originaire au coeur de l'adoption

Article de Anne BRETONNIERE FRAYSSE, Marie Christine LE BOURSICOT, Françoise PEILLE, et al.

Paru dans la revue Le Journal des psychologues, n° 239, juillet-août 2006, pp. 27-54.

Mots clés : Adoption, Secret administratif, Accouchement sous X, Filiation, Roman familial, Enfant, Relation enfant-parents, Parents, Famille naturelle, Origine, Droit de la famille, Cure analytique, Déni, FAMILLE ADOPTIVE, CONSEIL NATIONAL POUR L'ACCES AUX ORIGINES PERSONNELLES

Bien naître : dossier

Article de Marie France MOREL, Françoise AUBAILE SALLENAVE, Salomé VIVIANA, Simone GERBERet al.

Paru dans la revue Le Furet (revue de la petite enfance et de l'intégration), n° 48, hiver 2005, pp. 10-36.

Mots clés : Naissance, Accouchement, HISTOIRE, Rite, Islam, Accueil, Nourrisson, Psychanalyse, Prématurité, Droit de la famille, Statut juridique, Enfant, Fœtus, Mort-né, État civil, Filiation, Filiation naturelle, Père, Paternité, Politique familiale

Solidarités familiales et dispositifs juridiques

Article de Isabelle SAYN, Muriel REBOURG, Françoise LE BORGNE UGUEN, Pierre STROBELet al.

Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 4, octobre-décembre 2005, pp. 13-132.

Mots clés : Solidarité, Droit de la famille, Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Prestation familiale, Prestation sociale, Aide sociale, Personne âgée, Personne handicapée, Hôpital, Tutelle, Curatelle, Couple, Mariage, Droit civil, Concubinage, Divorce, Coût, Enfant, APA, PACS

La résidence alternée : quel choix pour l'enfant?

Article de Gérard NEYRAND, Evelyne SERVERIN, Gérard POUSSIN, et al.

Paru dans la revue Le Journal des psychologues, n° 228, juin 2005, pp. 19-49.

Mots clés : Garde alternée, HISTOIRE, Enquête, Relation enfant-mère, Relation enfant-père, Revenu, Jeune enfant, Séparation, Divorce, Attachement, Droit de la famille, Expertise psychologique, Enfant, Nourrisson