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Article de Stéphanie Mauclair
Paru dans la revue Revue française des affaires sociales, n° 2, avril-juin 2023, pp. 45-66.
Mots clés : Enfance-Famille, Parents, Parentalité, Parenté, Filiation, Droit, Compétence, Autorité parentale, Intérêt de l'enfant, Famille, Tutelle
La parentalité n’est pas un terme juridique contrairement au terme de parent qui inscrit un enfant dans une lignée généalogique. Pour autant, la parentalité peut être mobilisée pour désigner une fonction, celle en principe dévolue aux parents de l’enfant. Ainsi, il existerait de prime abord une relation de principal à accessoire entre l’attribution de la parenté par le droit et l’exercice juridique de la parentalité. Toutefois, cette logique peut être remise en cause révélant des situations dans lesquelles la parentalité est empêchée. Certains événements vont ainsi faire obstacle à la parenté entraînant corrélativement l’impossibilité d’exercer la parentalité. D’autres situations vont, au contraire, mettre en avant un décalage entre parenté et parentalité, la parenté étant attribuée sans parentalité ou la parentalité s’exerçant sans parenté. Bien souvent ces situations interrogent sur le fait que la compétence attendue du parent ne repose pas nécessairement sur le père ou la mère de l’enfant au sens du lien juridique de filiation.
Article de Laurence Brunet
Paru dans la revue Dialogue, n° 219, mars 2018, pp. 37-50.
Mots clés : Enfance-Famille, Procréation médicalement assistée, Droit, Désir d'enfant, Paternité, Âge, Maladie, Mort, Temps
Le droit français a posé des limites temporelles au désir des hommes infertiles de devenir père en recourant aux nouvelles techniques de procréation : il faut être vivant et en âge de procréer. La première limite ne prête pas à discussion, la seconde est beaucoup plus délicate à définir. Pourtant l’une comme l’autre sont aujourd’hui mises à l’épreuve. Trois configurations particulières permettent de le montrer, dans lesquelles l’incertitude sur les seuils légaux résulte de l’interprétation extensive ou dérogatoire qu’en font des juges ou bien d’une incohérence inhérente à la réglementation elle-même. Dans les trois hypothèses étudiées dans cet article, des paillettes de sperme congelé restaient à disposition alors même que l’homme était soit décédé, soit en fin de vie, soit d’un âge avancé.
Article de Laurence Le Douarin, Serge Tisseron, Pascal Plantard, et al.
Paru dans la revue Réalités familiales, n° 114-115, 2012, pp. 1-85.
Mots clés : Enfance-Famille, Famille, Technologie de l'information et de la communication, Droit, Internet, Enfant, Jeu vidéo, Éducation, Adolescent, Sommeil, Addiction, Apprentissage, Intégrisme, Sexualité, Violence