La parole de l'enfant en justice : pièges et paradoxes

Article de Maryse VAILLANT

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 237-256.

Mots clés : Parole, Enfance en danger, Symbolique, Loi, Séparation, PJJ, Justice, Intérêt de l'enfant, Imaginaire, Droit de la famille

Le secret professionnel de l'assistant de service social (particulièrement face à l'enfance maltraitée)

Article de Marcelle BONGRAIN

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 39, pp. 123-139.

Mots clés : Secret professionnel, Assistant de service social, Service social, Enfant maltraité, Intimité, Éthique, Déontologie, Signalement d'enfant, Action sociale, Jurisprudence, Loi

L'inceste : approche juridique (droit civil droit pénal et droit des mineurs)

Article de Annina LAHALLE

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 37, décembre 1993, pp. 326-337.

Mots clés : Inceste, Droit civil, Droit pénal, Sanction pénale, Mineur, Abus sexuel, Droit de la famille, Média, Loi, Droits de l'enfant

Minorité et droit international -1- les mineurs étrangers et les institutions françaises. -2- les grands organismes internationaux : o. N.u. conseil de l'Europe. -3- autres textes spécifiques en matière de protection de l'enfant : conférence de la haye conventions bilatérales communauté économique européenne

Article de Simone ROZES

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 36, mars 1992, 321 p..

Mots clés : Minorité culturelle, Ethnie, Droit international, Mineur, Enfant de migrant, Jeune, Droit, Loi, Droits de l'enfant, État civil, Enquête sociale, Obligation alimentaire, Pension alimentaire, Adoption internationale, Traité, Justice, Regroupement familial, Nationalité, Citoyenneté, Relation internationale, Droits de l'homme, Juge des enfants, PJJ, Expulsion, CHARTE DE L'ENFANT, CONFERENCE DE LA HAYE DU 5.10.61, CONVENTION DU LUXEMBOURG DU 20 MAI 1980, CONVENTION DE LA HAYE DU 25.10.80, ARRANGEMENTS FRANCE/BELGIQUE DU 17.05.25, CONVENTION FRANCO-MAROCAINE DU 10.08.81, CONVENTION FRANCO-ALGERIENNE DU 21.06.88

Textes législatifs et règlementaires bibliographie doctrine jurisprudence ( cour de cassation cours d'appel tribunaux) : droit de la famille et des personnes droit du divorce droit social responsabilité civile droit international privé mères porteuses justice pénale des mineurs placement d'enfant déplacement d'enfant

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 35, février 1992, 207 p..

Mots clés : Loi, Droit de la famille, Divorce, Droit social, Responsabilité civile, Gestation pour autrui, Procréation médicalement assistée, Mineur, PJJ, Placement spécialisé, Jurisprudence, Adoption, Filiation, Autorité parentale, IVG, Régime matrimonial, TRANSSEXUALISME, Pension alimentaire, Obligation alimentaire, ASE, Intérêt de l'enfant, FRANCE

Réflexions pour d'indispensables réformes en matière d'adoption

Article de Jacqueline RUBELLIN DEVICHI

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 33, février 1991, pp. 75-107.

Mots clés : Adoption, Loi, ASE, Juge des enfants, Famille naturelle, Enfant abandonné, CASF, Protection de l'enfance, RELATION ADOPTANT/FAMILLE NATURELLE

Droit international : jurisprudence

Article de Dorothée PARDOEZ

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, tome 2, n° 28, pp. 187-196.

Mots clés : Aide juridictionnelle, Nationalité, Loi, Relation familiale, Droit international, Étranger

Insertion professionnelle et sociale : textes bibliographie jurisprudence

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 313-315.

Mots clés : Apprentissage, Mission locale pour l'emploi, Dispositif d'insertion, Chantier de jeunes, Contrat emploi-formation, Jeune, Emploi, Formation professionnelle, Loi, Contrat, Insertion professionnelle, Chômage

Famille et jeunesse : textes bibliographie

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 294-297.

Mots clés : Loi, Contraception, Procréation médicalement assistée, Famille, Jeune, Éthique, Paternité, Maternité, Père, Relation enfant-parents, Naissance, Filiation

Décentralisation : textes bibliographie

Paru dans la revue Droit de l'enfance et de la famille, n° 27, janvier 1989, pp. 225-226.

Mots clés : Décentralisation, Loi, Fonction publique, Collectivité territoriale, Dépense, Aide sociale, Compétence administrative, Justice