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Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 5, septembre-octobre 2005, pp. 821-826.
Mots clés : Adoption, Droit, Loi, Agrément, Procédure, Accompagnement, AGENCE POUR L'ADOPTION
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 1, janvier-mars 2002, pp. 121-126.
Mots clés : Adoption, PACS
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 3, juillet-septembre 1999, pp. 604-612.
Mots clés : Adoption, Secret administratif, Action humanitaire, Pupille de l'état, ASE, Centre d'accueil pour demandeurs d'asile, SECRET DES ORIGINES, ACCES AU DOCUMENT ADMINISTRATIF
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 33ème année, n° 1, janvier-mars 1997, pp. 1-24.
Mots clés : Adoption, Adoption plénière, Adoption simple, Adoption internationale, Loi, ASE, Pupille de l'état, Accouchement sous X, Secret administratif, MATTEI (JEAN FRANCOIS)
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, 30ème année, n° 4, octobre-décembre 1994, pp. 613-626.
Mots clés : Prestation familiale, Enfant, Prise en charge, Allocation de soutien familial, Allocation de parent isolé, Adoption
Article de Françoise MONEGER
Paru dans la revue Revue de droit sanitaire et social, n° 2, avril-juin 1993, pp. 223-236.
Mots clés : Adoption, Ouïe, Autorité parentale, Droits de l'enfant, Enfant, État civil, Filiation, Garde alternée, Nom de famille, Paternité, Prénom, Relation enfant-parents, Juge aux affaires familiales