Réfugiés, l'hébergement chez des particuliers : des liens qui rendent libres ?

Livre de Elodie Remy, édité par l'Harmattan, publié en 2020.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit d'asile, Accueil, Réfugié, Solidarité, Immigration, Droit des étrangers, Cohabitation, Expérience, Témoignage, Subjectivité, Besoin, Rencontre

Face à l'afflux de migrants ces dernières années et au manque de places d'hébergement, des particuliers ont décidé d'ouvrir leur porte. Des associations ont peu à peu essayé de cadrer et d'accompagner ce type original d'accueil de personnes déracinées de force souvent très vulnérables, tandis que les pouvoirs publics ont tenté de structurer ces initiatives solidaires. Cet essai traite de l'hébergement de réfugiés chez des particuliers en France.

Racismes de France

Livre de Fabien Jobard, Karine Parrot, Marguerite Cognet, Olivier Le Cour Grandmaison, et al., édité par la Découverte, publié en 2020.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Discrimination, Ethnie, Racisme, Justice, État, Police, Droit des étrangers, Santé, Accès aux soins, École, Travail, Presse, Islam, Déni, Gens du voyage

Aujourd'hui en France, des personnalités médiatiques et politiques de premier plan, jusqu'au plus haut niveau de l'Etat, attisent les haines et les peurs, agitant le spectre du " séparatisme " et l'épouvantail du " grand remplacement " qui menaceraient la République française " une et indivisible ". De là, la stigmatisation des Arabes, des Noirs, des musulmans, des Asiatiques, des Rroms... Qu'elles soient françaises ou étrangères, les personnes non blanches sont toujours construites comme de potentielles ennemies de l'intérieur, d'autant plus lorsqu'elles tentent de résister à ces discriminations.
Cet ouvrage collectif entend déconstruire les mécanismes de racialisation qui sont aux fondements mêmes de l'Etat-nation et du fonctionnement de ses institutions afin de mettre au jour les liens entre les hiérarchies raciale, religieuse et culturelle établies à l'époque coloniale et celles d'aujourd'hui, à l'origine de discriminations structurelles multiples. Grâce à vingt-trois contributions d'universitaires, de journalistes et de personnalités engagées, Racismes de France démêle les amalgames, révèle les dénis grossiers de la mythologie nationale-républicaine et déploie l'argumentation de l'antiracisme politique pour, enfin, lutter efficacement contre tous les racismes.

La demande d'asile en France : la pénitence civilisée

Livre de Mathieu Sordet, édité par l'Harmattan, publié en 2020.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit d'asile, Réfugié, Immigration, Droit des étrangers, Droit international, Sociologie, Accueil, Dossier administratif, Procédure, Analyse critique, OFPRA (Office français de protection des réfugiés), OFFI (Office français de l'immigration et de l'intégration), CNDA (Cour nationale du droit d'asile)

La demande d'asile en France La demande d'asile en France est un "territoire" social méconnu sur lequel pèsent les nombreux préjugés caractéristiques des discours publics actuels. L'auteur, éducateur spécialisé dans ce domaine depuis près de quinze ans et sociologue, s'est trouvé au contact de situations humanitaires délicates et complexes où se mêlent les persécutions, les traumatismes, la pauvreté et une multitude de vulnérabilités complémentaires.
Cette véritable immersion professionnelle l'a amené à envisager le traitement administratif de l'asile comme un processus de sélection entre les "bons" et les "mauvais" requérants, les premiers ayant le droit de rester, les seconds ayant vocation à partir. Ce tri, dont la violence symbolique touche à la fois les professionnels et les demandeurs d'asile, nécessite l'adossement à des critères de décision qui se révèlent contestables et obsolètes.
La prise de décision devient dès lors une "épreuve" dont les spécificités, aussi bien concrètes qu'abstraites, rappellent les techniques de soumission issues de la religion.

Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France

Livre, édité par la Découverte, publié en 2019.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Immigration, Droit des étrangers, Approche historique, Titre de séjour, Étranger, Réfugié, Droit d'asile, Expulsion, Administration, Clandestinité, Loi 2015-925 du 29 juillet 2015, Loi 2016-274 du 7 mars 2016, Loi 2018-778 du 10 septembre 2018

Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France fait le point sur les conditions d'entrée sur le territoire français, la délivrance des cartes de séjour, l'accès au travail, l'asile, les différentes formes d'éloignement... Il passe en revue les diverses situations dans lesquelles peut se trouver une personne étrangère, selon qu'elle souhaite entrer et séjourner en France comme visiteur, étudiant, travailleur, demandeur d'asile, ou encore au titre de ses liens familiaux.
Il contient également des informations concrètes sur les pratiques administratives, quelques mises en garde et des conseils utiles sur la façon de présenter des demandes à l'administration et, le cas échéant, de contester ses décisions devant un juge. Outil nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux, aux membres des associations et des syndicats qui ont à conseiller et appuyer les étrangers dans leurs démarches, ce guide permettra aussi à ces derniers de mieux connaître leurs droits et de mieux les défendre.

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D’une réforme à l’autre : l'asile en danger

Livre, édité par Coordination française pour le droit d'asile, publié en 2018.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit d'asile, Réforme, Législation, Demande, Accueil, Réfugié, Dossier administratif, Droit des étrangers, Évaluation, Bilan, Procédure, Loi 2015-925 du 29 juillet 2015, Accords de Dublin

La loi du 29 juillet 2015 devait répondre à deux objectifs : transposer les directives européennes de refonte du droit européen de l’asile publiées entre 2011 et 2013
et réformer un dispositif français unanimement décrit comme étant « à bout de souffle ». Deux ans après son entrée en vigueur, la situation des personnes en demande d’asile reste problématique en bien des points, tant au niveau de la procédure que de l’accueil. Sur la base de ses expériences quotidiennes au côté des personnes exilées, la Coordination française du droit d’asile propose ici d’en faire un premier bilan critique. Pour chaque thématique abordée, nous indiquons les mesures du « plan immigration » du gouvernement présenté le 12 juillet 2017 et les modifications qui seront apportées par le projet de loi qui devrait être présenté lors d’un conseil des ministres en janvier 2018. La CFDA, qui n’a pour le moment pas été consultée dans le cadre de cette réforme à venir, s’inquiète des premières annonces qui ont été faites. Elle espère que la prise en compte de ce bilan et des propositions qui l’accompagnent permettra d’éviter la répétition des mêmes erreurs afin de pouvoir aboutir à un système d’asile respectueux des droits et de la dignité des personnes en exil...

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Politiques d'intégration et de lutte contre les exclusions

Livre de Thomas Scandellari, édité par Dunod, publié en 2018.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Politique sociale, Action sociale, Immigration, Intégration, Réfugié, Immigré, Droit d'asile, Étranger, Droit des étrangers, SDF, Mineur non accompagné, Exclusion sociale, Hébergement, SIAO, Législation

Les stratégies et les politiques d’insertion des dix dernières années sont fortement impactées par l’évolution géopolitique, la récession, les cultures sociales et les besoins des pays d’accueil. La construction des politiques d’intégration a connu de nombreuses réformes, cherchant à répondre à des directives générales (européennes, juridiques, budgétaires) et à des enjeux sociaux locaux. Il en résulte une organisation administrative compliquée qui détermine les compétences de l’État et des acteurs territoriaux.
Les conséquences de cette organisation sont importantes dans les pratiques sociales. Qu’ils soient travailleurs sociaux, cadres ou bénévoles, tous ces acteurs ont à comprendre l’organisation et l’intention des politiques d’intégration pour agir auprès des publics : migrants, demandeurs d’asile, réfugiés, sans domicile. Il s’agit de pouvoir informer les usagers, d’accompagner au mieux les personnes en les aidant à se situer dans cet environnement complexe.

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Faillite de l'Etat de droit ? L'étranger comme symptôme

Livre de Karine Parrot, Patrick Henriot, Danièle Lochak, et al., édité par GISTI, publié en 2017.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Immigration, Discrimination, Justice, Droit des étrangers, Magistrat, Droits de l'homme, Contrôle d'identité, Police, Droit social, Mineur non accompagné, Juge des enfants, Droit d'asile, Conseil d'État, Convention européenne des droits de l'homme, France, Mayotte, Etats Unis

En apparence, tout va bien : les lois sont votées par le Parlement et contrôlées par le Conseil constitutionnel, les décrets d’application peuvent être soumis à la censure du Conseil d’État, chaque décision visant un étranger peut à son tour faire l’objet d’un recours. Et pourtant, en dépit du respect apparent de la hiérarchie des normes, des garanties procédurales, de l’existence de recours, les droits des étrangers restent trop souvent ineffectifs quand ils ne sont pas tout simplement bafoués. C’est cette distance entre les apparences et la réalité qu’il convenait d’explorer pour essayer d’en comprendre les causes.
L’état d’urgence a été l’occasion d’un véritable flot de discours sur l’État de droit, ce qui montre que celui-ci n’est jamais autant invoqué que lorsqu’on porte atteinte à ses fondements. Un État de droit, c’est un État qui consacre et respecte les droits fondamentaux et dans lequel l’effectivité de ces droits est garantie par la hiérarchie des normes, le formalisme des procédures et l’existence d’un contrôle juridictionnel. C’est sur cette dernière dimension de l’État de droit que nous avons voulu faire porter la réflexion. Ce sixième volume de la collection « Penser l’immigration autrement » prolonge la journée d’étude organisée par le Gisti le 5 décembre 2016 sur le thème : « Faillite de l’État de droit; L’étranger comme symptôme».

Réfugiés et apatrides : administrer l'asile en France (1920-1960)

Livre de Alibe Angoustures, Dzovinar Kévonian, Claire Mouradian, Pascal Brice, édité par Presses universitaires de Rennes, publié en 2017.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Droit d'asile, Réfugié, Approche historique, Institution, Administration, Politique sociale, Droit des étrangers, Économie, Vie politique, Apatride, Ofpra, 1920-1960

Ce premier volume publié par le Comité d’histoire de l’Office français pour la protection des réfugiés et des apatrides, à partir d’archives en grande majorité inédites, contribue à l’histoire de la protection des réfugiés. Il porte sur les années 1920 à 1960 et concerne la France et le monde occidental. Il présente une approche globale du réfugié, érigeant celui-ci en sujet et non en simple objet de projections des politiques publiques, des mobilisations associatives et des programmes humanitaires. La question de la protection des réfugiés est d’une brûlante actualité. Elle ne peut cependant être bien comprise qu’en explorant son histoire, qui est particulièrement mal connue. L’objectif de ce premier volume publié par le Comité d’histoire de l’Office français pour la protection des réfugiés et des apatrides, à partir d’archives en grande majorité inédites, est de contribuer à remédier à cette méconnaissance. Il porte sur les années 1920 à 1960 et concerne la France et le monde occidental. En tenant compte des nouvelles orientations de la recherche, l’ouvrage a une approche globale du réfugié, et en produit des éléments d’une histoire qui érige celui-ci en sujet et non en simple objet de projections des politiques publiques, des mobilisations associatives et des programmes humanitaires. Il permet ainsi de rejoindre la centralité de la figure du réfugié au XXe siècle comme concept-limite mettant en tension les fondements de l’État-nation.

Définir les réfugiés

Livre de Michel Agier, Anne Virginie Madeira, Karen Okaka, et al., édité par Presses universitaires de France, publié en 2017.

Mots clés : Immigration-Interculturalité, Migration, Droit d'asile, Classification, Définition, Réfugié, Droit des étrangers, Europe, XIXEME SIECLE

La crise qu'a traversée l'Europe, avec l'augmentation spectaculaire des arrivées de migrants venus principalement du Moyen-Orient et d'Afrique, a mis en évidence l'incertitude des classifications institutionnelles qui servent à la description et à la gestion des flux migratoires. Si le caractère absolu voire « sacré » de l'asile est sans cesse réaffirmé par les gouvernements français, sa mise en œuvre donne lieu à des attitudes bien différentes de son principe universaliste.
Réfugiés, migrants, demandeurs d'asile, mais aussi réfugiés de guerre, migrants économiques, migrants clandestins, sont autant de termes apparemment descriptifs qui, pourtant, engagent toute une épistémologie et une politique des classifications institutionnelles, médiatiques, populaires ou savantes. Leur analyse est à faire, alors qu'aucune de ces classifications ne peut prétendre à l'existence de définitions absolues, partout et toujours vraies des catégories.
C'est à cette relativité des modes de classifications et des catégories utilisées que veut répondre le présent ouvrage, en se centrant sur la figure du réfugié, et sur le principe qui la fonde, l'asile.

Etrangers : quels droits ?

Livre, édité par Dalloz, publié en 2017.

Mots clés : Immigration, Droit des étrangers, Législation, Titre de séjour, Vie quotidienne, Droit d'asile, Citoyenneté, Nationalité, Droit social, Protection sociale, Travailleur immigré, Regroupement familial, Mesure d'éloignement

Quels droits pour les étrangers en France ? Poser la question, c’est faire le constat que l’exercice des droits et libertés qui leur sont théoriquement reconnus subit d’importantes restrictions, en dépit de l’universalité proclamée des droits de l’Homme. Et cette situation s’est aggravée sous l’effet de la priorité accordée depuis une quarantaine d’années à la « maîtrise des flux migratoires ».
S’ils surmontent les obstacles qui entravent l’accès au territoire, les étrangers doivent batailler pour obtenir un titre de séjour et le conserver car ils risquent, dans le cas contraire, de faire l’objet d’une mesure d’éloignement. Même pour celui ou celle qui est muni de papiers, a fortiori pour qui en est dépourvu, il ne va pas toujours de soi de pouvoir vivre en famille, travailler, bénéficier des droits sociaux, participer à la vie publique. L’accès à la nationalité française, dans ce contexte, représente un enjeu évident, mais il reste lui aussi malaisé.