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PRISME travaille à la réalisation de deux bases de données bibliographiques : La première, Sciences et Action Sociales, constitue la base mutualisée du réseau. La deuxième, Thesis, est dédiée à la sélection et à l'indexation de thèses en travail social. Elle est le fruit d'un partenariat avec le CNAM-CDFT.

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Les droits des usagers dans les secteurs sanitaire, social et médico-social

Livre de Marion Girer, Guillaume Rousset, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2022.

Mots clés : Action sociale : cadre institutionnel et juridique, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Respect, Dignité, Liberté, Santé, Décision, Consentement, Vulnérabilité, Information, Secret professionnel, Qualité, Soin, Accompagnement, Fin de vie, Participation

Depuis 20 ans, l’affirmation des droits fondamentaux de la personne et la consécration de l’usager comme acteur à part entière de sa prise en charge n’ont cessé de prendre de l’importance au sein des secteurs sanitaire, social et médico-social. Cette reconnaissance des droits des usagers s’est opérée par touches successives avec différents textes législatifs et continue aujourd’hui d’évoluer régulièrement. Ces droits sont aussi bien individuels (droits à la protection de la santé, droit au respect de la dignité, de la vie privée, à la non-discrimination, etc.) que collectifs (expression et représentation des usagers).
Faire connaître et vivre les droits des usagers de la santé, social et du médico-social, tel est l’objet de cet ouvrage, qui par une approche véritablement juridique offre une meilleure compréhension de la matière, y compris pour son application concrète. En abordant de façon décloisonnée le droit des usagers, toute structures confondues, il vise également à favoriser la continuité du parcours de la personne accueillie.
S’adressant aux professionnels de terrain mais aussi aux étudiants, il leur permettra de comprendre les nouveaux outils qui ont été mis en place pour promouvoir l’autonomie, la protection des personnes et l’exercice de leur citoyenneté.

La liberté d'aller et venir dans le soin et l'accompagnement : quels enjeux éthiques ?

Livre de Aurélien Dutier, Miguel Jean, Magali Lafourcade, édité par Hygée, publié en 2020.

Mots clés : Liberté, Mobilité géographique, Soin, Accompagnement, Éthique, Droits des usagers, Hôpital psychiatrique, Établissement de santé, Établissement social et médicosocial, IME, Contention, Fonction contenante, Handicap mental, Personne handicapée, Habitat, EHPAD, Vulnérabilité, Citoyenneté, Maladie d'Alzheimer, Isolement, Accessibilité, Inclusion, Maladie de Parkinson, Carpe Diem (Méthode)

Si la liberté d'aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations de la liberté d'aller et venir posent de nombreuses questions juridiques, cliniques et éthiques qui interpellent au quotidien les professionnels, les usagers et les citoyens sur la nature et le sens du soin et de l'accompagnement. Jusqu'où les impératifs de protection, de sécurité ou d'équité justifient-ils de mettre en péril cette liberté ? À quel prix et à quelles conditions ? Au bénéfice de qui et dans quelle finalité ? Grâce à un ensemble riche de témoignages et d'expériences, cet ouvrage déroule les dilemmes éthiques qui se jouent tous les jours autour de la liberté de mouvement et de circulation chez les acteurs du soin et de l'accompagnement, et invite à une réflexion plus large sur notre rapport à la mobilité, la proximité, l'espace et la liberté. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels, étudiants, chercheurs et citoyens intéressés par l'éthique et soucieux de la défense des droits fondamentaux.

Handicap et sexualité

Livre de Gilles Ferréol, Brigitte Munier, Gérard Simon, Gilles Ferréol, et al., édité par EME, publié en 2017.

Mots clés : Handicap-Situations de handicap, Handicap, Sexualité, Établissement social et médicosocial, Recherche, Affectivité, Relation, Accompagnement, Autonomie, Stigmatisation, Éthique, Représentation sociale, Norme sociale, Témoignage, Intimité, Santé, Qualité de la vie, Droits des usagers, Corps, Sens, Plaisir, Désir, Amour, Sociologie, Préjugé, Assistance sexuelle

Cet ouvrage, fruit d'une étroite collaboration entre enseignants-chercheurs, responsables de structures médico-sociales et représentants associatifs ou parentaux, se focalise sur la vie affective et sexuelle des personnes en situation de handicap. Trois grandes parties sont à l'honneur. La première propose des éléments de problématisation ayant trait aux logiques de protection, d'assistance ou d'accompagnement vers l'autonomie, au poids de la stigmatisation ou des préjugés tant du côté des soignants que de celui de l'entourage familial. L'accent est ensuite mis sur l'analyse des mobilisations et le décryptage de nouveaux espaces d'expression ou de médiation susceptibles de concilier éthique de la conviction et éthique de la responsabilité. Les derniers chapitres sont consacrés aux représentations, aux témoignages et aux retours d'expériences, la reconnaissance de l'altérité allant de pair avec celle de l'équité.

L'établissement social et médico-social : une organisation de travail particulière ?

Livre de Bertrand Dubreuil, édité par ASH, publié en 2017.

Mots clés : Travail social : Établissements, Établissement social et médicosocial, Travailleur social, Institution, Responsabilité, Équipe éducative, Coordination, Changement, Directeur d'établissement, Désinstitutionnalisation, Bientraitance, Droits des usagers, Accompagnement, Organisation du travail, Partenariat, PARCOURS

L'ouvrage invite à considérer l'organisation de travail qu'est l'établissement et service social et médico-social (ESSMS) comme un construit humain, autrement dit un ensemble de professionnels qui s'y investissent avec leur histoire, leur personnalité, leurs intérêts et leurs compétences. Pour se consacrer à leur public, ces acteurs doivent coopérer et donc penser leurs interactions à partir de leur utilité les uns pour les autres et de leurs propres besoins pour agir ensemble : besoin d'une unité de sens dans le poste de travail, besoin d'un groupe d'appartenance, besoin d'une figure de référence, besoin d'une continuité d'actions. Après avoir énoncé les concepts en sciences humaines (cadre symbolique, imaginaire collectif, autorisation/autorité, pouvoir, allocation de ressources...), sur lesquels il fonde l'analyse du fonctionnement de l'ESSMS et des situations problèmes qui s'y produisent, l'auteur considère les facteurs aujourd'hui déterminants de son environnement : désinstitutionnalisation, bientraitance, droits des usagers, personnalisation de l'accompagnement, contrôle, planification, évaluation, parcours et dispositifs... Puis, à partir d'exemples issus de son activité de consultant formateur et de son propre exercice de direction, il aborde le fonctionnement de l'organisation de travail et les dispositions la structurant : définition des places et responsabilités respectives, champs d'autorité, rendu-compte, double niveau de responsabilité, recours à l'échelon supérieur, articulation entre directions d'ESSMS et directions fonctionnelles du siège, sanctions disciplinaires, rapport de l'encadrement au groupe, confrontation au rapport de subordination, etc. L'auteur préconise une organisation de travail déconcentrée et multipolaire, fondée sur la délégation de responsabilité et le rendu-compte, sans doute structurée par certaines dispositions et procédures modélisées mais d'abord fondée sur la subsidiarité et la contextualisation, enfin ouverte sur son environnement, pensée aussi en porosité avec son milieu local, ouvert au partenariat requis par le principe de parcours de vie de la personne.

Le droit à la santé des personnes handicapées mentales et psychiques : le rôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Livre de Gérard Zribi, Raymond Ceccotto, édité par Presses de l'EHESP, publié en 2016.

Mots clés : Santé mentale-Souffrance psychique, Santé, Handicap, Santé mentale, Handicap mental, Diagnostic, Autisme, Schizophrénie, Handicap psychique, Souffrance, Parole, Établissement social et médicosocial, Trisomie, IME, Épilepsie, Polyhandicap, ESAT, Sexualité, Accompagnement, SAMSAH, Maintien à domicile, Vieillissement, Droits des usagers, Qualité, Conditions de travail

Depuis la récente restructuration globale du système de santé, une réforme de l’articulation des actions de santé et de l’accompagnement social s’est imposée, entraînant un basculement de la prise en charge des patients chroniques du secteur sanitaire, notamment psychiatrique, vers le secteur médico-social. Les questions de santé, somatiques et psychiques, sont ainsi devenues prégnantes dans les établissements et services destinés aux enfants, adolescents, adultes et personnes âgées handicapées, qu’il s’agisse d’autisme, de handicaps mentaux et psychiques, de handicaps graves à expression multiple ou encore rares. Dans cette nouvelle édition, qui réunit les contributions françaises et européennes de pédiatres, psychiatres, psychologues, paramédicaux, directeurs, chercheurs et juristes, les auteurs abordent les grandes problématiques populationnelles dans lesquelles les soins somatiques et psychiques ont une place importante (les troubles psychiques, les troubles du spectre autistique, le vieillissement, les épilepsies sévères, les polyhandicaps, ?etc.). En présentant ici des réponses concrètes, au sein de dispositifs territoriaux­ ou d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (EMP, IME, ESAT, FAM, foyers, MAS, SAMSAH, CAMSP, ?etc.), ils contribuent ainsi à combler le fossé entre les droits formels et leur application concrète en matière de santé.

Prendre en compte la sexualité de l'usager en institution médico-sociale

Livre de Bruno Laprie, Brice Minana, édité par ESF, publié en 2014.

Mots clés : Sexualité, Établissement social et médicosocial, Droits des usagers, Intimité, Éthique, Maltraitance, Prévention sanitaire, IST, Accompagnement, Désir d'enfant

Longtemps évitée, la question du droit à une vie affective et sexuelle pour les personnes accueillies en établissement social ou médico-social s'impose aujourd'hui comme un accès légitime à une liberté individuelle. Force est de constater que le sujet demeure délicat à aborder compte tenu du poids de notre culture, notre histoire et nos valeurs, mais aussi des fantasmes et non-dits sous-jacents. Sentiments, sensualité et sexualité sont confinés au champ de l'intime.Cependant, la situation de dépendance et d'accueil en structure collective introduit un tiers dans une équation personnelle. II s'agit dès lors tout autant de tenir compte des sensibilités et représentations des différents acteurs (personnes accueillies, professionnels, familles), de garantir la protection des personnes et le respect des droits mais aussi de favoriser la mise en oeuvre de projets collectifs ou individuels...le tout dans un contexte sociétal parfois passionné autour des débats sur la prostitution, le corps et l'éthique, la théorie du genre, l'éducation sexuelle des enfants... Ce livre, pratique et ancré dans le quotidien des questions soulevées dans les établissements, est conçu comme un outil d'aide à la reconnaissance et à l'expression de la vie affective et sexuelle des personnes accueillies en institutions.II aborde : les champs éthiques, les champs juridiques, les politiques globales d'établissements en matière de soutiens aux liens affectifs.

Aide-mémoire : le droit des usagers en 8 notions

Livre de Roland Janvier, Yves Matho, édité par Dunod, publié en 2013.

Mots clés : Usager, Méthodologie, Accueil, Accompagnement, Droits des usagers, Établissement social et médicosocial, Livret d'accueil, Conseil de la vie sociale, Règlement intérieur, Contrat, Projet d'établissement

Ce livre pratique offre : un inventaire des obligations légales de mise en oeuvre des outils visant à garantir le droit et la participation des usagers ; des repères sur les enjeux qui environnent ces outils ; la méthode permettant de les élaborer ; les principes de forme et de contenu. Il s'agit d'un guide méthodologique qui se propose d'accompagner les professionnels afin de leur permettre, en élaborant leurs propres réponses à leurs besoins, de construire aisément leurs outils conformément à ce qu'impose la législation.

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Institutions et organisation de l'action sociale et médico-sociale

Livre de Johan Priou, Séverine Demoustier, édité par Dunod, publié en 2011.

Mots clés : Action sociale et médicosociale, Organisation, Institution, Établissement social et médicosocial, Observatoire, Association, Gestion, État, Région, Département, Usager, Droits des usagers, Qualité, Accompagnement, Évaluation, Projet, Projet individualisé, Formation, Travailleur social, Projet d'établissement, Règlement intérieur, Livret d'accueil, Contrat, Conseil de la vie sociale, Travail social, Évolution, Profession, Maltraitance, CNSA, ANESM, ARS, GIP, ANAP, Loi 1975-535 du 30 juin 1975, Loi 1986-7 du 6 janvier 1986, Loi 2002-2 du 2 janvier 2002, Loi 2004-626 du 30 juin 2004, Loi 2009-879 du 21 juillet 2009, Charte des droits et liberté de la personne accueillie

Ces 19 Maxi Fiches détaillent l'essentiel de ce qu'il faut connaître des institutions sociales et médico-sociales en France. (...) Johan Priou est directeur de l'Uriopss Centre et chercheur associé au CES MATISSE de l'université Paris I-Panthéon-Sorbonne. Docteur en économie, il est également l'auteur chez Dunod d'un ouvrage sur Les nouveaux enjeux des politiques d'action sociale et médico-sociale. Séverine Demoustier diplômée en sciences politiques, et ancienne conseillère à l'Uniopss chargée de la vie associative et de l'évaluation, elle est aujourd'hui conseillère technique au Creai Centre.